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SCI VERT SAPIN

Active
Siren441 192 556SCI93400 SAINT OUEN SUR SEINECréée le 05 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 192 556, SCI VERT SAPIN est une SCI créée le 5 mars 2002. Son siège social est situé 6 rue de l'Hippodrome, 93400 Saint Ouen sur Seine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. OLIVIER SAGUEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI VERT SAPIN

Dénomination
SCI VERT SAPIN
SIREN
441 192 556
SIRET (siège)
441 192 556 00021
N° TVA intracommunautaire
FR70441192556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 192 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 mars 2002
Siège social
6 RUE DE L'HIPPODROME, 93400, SAINT OUEN SUR SEINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI VERT SAPIN

Acquisqition exploitation administration gestion mise en valeur et exploitation par bail location bail à construction ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis de tous biens immobiliers et notamment d un immeuble à usage de bureaux et d activités Is à saint Ouen 93400 14 rue Palouzie

Finances de SCI VERT SAPIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VERT SAPIN

OS

OLIVIER SAGUEZ

Gérant

Depuis la création (05 mars 2002) · 24 ans

V

VERT GRANNY

Autre

Depuis la création (05 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI VERT SAPIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93400 SAINT OUEN SUR SEINESiègeActif

    441 192 556 00021 · ouvert le 12 février 2002 · NAF 6820B

  • 93400 SAINT-OUEN-SUR-SEINEFermé

    441 192 556 00013 · ouvert le 12 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VERT SAPIN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI VERT SAPIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VERT SAPIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VERT SAPIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VERT SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VERT SAPIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VERT SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VERT SAPIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI VERT SAPIN

Quel est le numéro SIREN de SCI VERT SAPIN ?

Le numéro SIREN de SCI VERT SAPIN est 441 192 556. Le SIRET de son siège social est 441 192 556 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70441192556.

Qui dirige SCI VERT SAPIN ?

SCI VERT SAPIN est dirigée par OLIVIER SAGUEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VERT SAPIN ?

Le siège social de SCI VERT SAPIN est situé 6 rue de l'Hippodrome, 93400 Saint Ouen sur Seine.

SCI VERT SAPIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VERT SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VERT SAPIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VERT SAPIN.

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