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SCI VETOPAZE

Active
Siren380 932 863SCI01370 MeillonnasCréée le 12 décembre 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
64,0 k€
Effectif
Non publié

SCI VETOPAZE est une SCI immatriculée le 12 décembre 2005 sous le numéro SIREN 380 932 863. Le siège social de l'entreprise se trouve 173 CHE du Moulin du Thou, 01370 Meillonnas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par DENIS HEITZ, autre.

Fiche d'identité de SCI VETOPAZE

Dénomination
SCI VETOPAZE
SIREN
380 932 863
SIRET (siège)
380 932 863 00042
N° TVA intracommunautaire
FR85380932863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 932 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
64 028,59 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
12 décembre 2005
Siège social
173 CHE du Moulin du Thou, 01370, Meillonnas
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de SCI VETOPAZE

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI VETOPAZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VETOPAZE

DH

DENIS HEITZ

Autre

Depuis la création (12 décembre 2005) · 20 ans

M

Magaï & Abcd Strategy

Autre

Depuis la création (12 décembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI VETOPAZE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01370 MeillonnasSiègeActif

    380 932 863 00042 · ouvert le 10 novembre 2005 · NAF 6820B

  • 01100 OYONNAXFermé

    380 932 863 00018 · ouvert le 23 janvier 1991 · NAF 702A

  • 01590 LAVANCIA-EPERCYFermé

    380 932 863 00026 · ouvert le 10 novembre 2005 · NAF 6820A

  • 01590 LAVANCIA-EPERCYFermé

    380 932 863 00034 · ouvert le 10 novembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI VETOPAZE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 17 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 août 2020

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI VETOPAZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VETOPAZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VETOPAZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VETOPAZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VETOPAZE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VETOPAZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VETOPAZE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 2005

Questions fréquentes sur SCI VETOPAZE

Quel est le numéro SIREN de SCI VETOPAZE ?

Le numéro SIREN de SCI VETOPAZE est 380 932 863. Le SIRET de son siège social est 380 932 863 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85380932863.

Qui dirige SCI VETOPAZE ?

SCI VETOPAZE est dirigée par DENIS HEITZ, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VETOPAZE ?

Le siège social de SCI VETOPAZE est situé 173 CHE du Moulin du Thou, 01370 Meillonnas.

SCI VETOPAZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VETOPAZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VETOPAZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VETOPAZE.