SCI VEZANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 43,4 k€
- Effectif
- Non publié
SCI VEZANT est une SCI immatriculée le 13 janvier 2000 sous le numéro SIREN 391 853 017. Elle est domiciliée 34 rue de la Liberte, 71130 Gueugnon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GEORGES VEZANT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI VEZANT
INSEE- Dénomination
- SCI VEZANT
- SIREN
- 391 853 017
- SIRET (siège)
- 391 853 017 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR58391853017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 853 017
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 43 447,97 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 janvier 2000
- Siège social
- 34 RUE DE LA LIBERTE, 71130, GUEUGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VEZANT
RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET
Finances de SCI VEZANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VEZANT
INSEEÉtablissements de SCI VEZANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71130 GUEUGNONSiègeActif
391 853 017 00013 · ouvert le 29 juin 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VEZANT
INPIComptes annuels de SCI VEZANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VEZANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VEZANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VEZANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VEZANT. Elles s'échelonnent de 2015 à 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2016 · N° 16/09859
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2016 · N° 16/01519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2016 · N° 15/23889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 27 juin 2016 · N° 16/07188
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 25 mai 2016 · N° 15/08177
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 23 mai 2016 · N° 14/02512
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 09 mai 2016 · N° 14/19870
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 22 février 2016 · N° 14/16444
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 11 janvier 2016 · N° 15/06531
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 16 décembre 2015 · N° 13/05020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1
Décision du 09 novembre 2015 · N° 14/24089
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VEZANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VEZANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI VEZANT
Quel est le numéro SIREN de SCI VEZANT ?
Le numéro SIREN de SCI VEZANT est 391 853 017. Le SIRET de son siège social est 391 853 017 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58391853017.
Qui dirige SCI VEZANT ?
SCI VEZANT est dirigée par GEORGES VEZANT, gérant.
Où se situe le siège social de SCI VEZANT ?
Le siège social de SCI VEZANT est situé 34 rue de la Liberte, 71130 Gueugnon.
SCI VEZANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VEZANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VEZANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VEZANT.
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