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SCI VILLA MARCEL

Active
Siren413 658 063Société civile06670 LEVENSCréée le 09 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
36,9 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 413 658 063, SCI VILLA MARCEL est une société civile créée le 9 septembre 1997. Son siège social est situé 14 av Charles David, 06670 Levens. Son activité principale relève du code NAF 4110D. MARCEL SOSNOWSKI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI VILLA MARCEL

Dénomination
SCI VILLA MARCEL
SIREN
413 658 063
SIRET (siège)
413 658 063 00016
N° TVA intracommunautaire
FR45413658063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 658 063
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
36 892,66 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
09 septembre 1997
Siège social
14 AV CHARLES DAVID, 06670, LEVENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VILLA MARCEL

Propriété acquisition construction entretien et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles

Finances de SCI VILLA MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VILLA MARCEL

MS

MARCEL SOSNOWSKI

Gérant

Depuis la création (09 septembre 1997) · 29 ans

Établissements de SCI VILLA MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06670 LEVENSSiègeActif

    413 658 063 00016 · ouvert le 09 septembre 1997 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI VILLA MARCEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI VILLA MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VILLA MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VILLA MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VILLA MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI VILLA MARCEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VILLA MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VILLA MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1997

Questions fréquentes sur SCI VILLA MARCEL

Quel est le numéro SIREN de SCI VILLA MARCEL ?

Le numéro SIREN de SCI VILLA MARCEL est 413 658 063. Le SIRET de son siège social est 413 658 063 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45413658063.

Qui dirige SCI VILLA MARCEL ?

SCI VILLA MARCEL est dirigée par MARCEL SOSNOWSKI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI VILLA MARCEL ?

Le siège social de SCI VILLA MARCEL est situé 14 av Charles David, 06670 Levens.

SCI VILLA MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VILLA MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VILLA MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VILLA MARCEL.

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