SCI VINES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 257 314, SCI VINES est une société civile créée le 28 janvier 2008. Elle est domiciliée Che Sian Proun la Capelliere, 83120 Sainte-Maxime. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. STUART HOWARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI VINES
INSEE- Dénomination
- SCI VINES
- SIREN
- 502 257 314
- SIRET (siège)
- 502 257 314 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR47502257314Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 257 314
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 janvier 2008
- Siège social
- CHE SIAN PROUN LA CAPELLIERE, 83120, SAINTE-MAXIME
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI VINES
L'acquisition, la propriété, la gestion, l'exploitation par bail (sous réserve de respecter l'activité civile de la société) et la cession de tous immeubles et ensembles immobiliers.
Finances de SCI VINES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VINES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 janvier 2008) · 18 ans
Établissements de SCI VINES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif
502 257 314 00018 · ouvert le 16 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VINES
INPIComptes annuels de SCI VINES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VINES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VINES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI VINES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/00181
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VINES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-TROPEZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-01-28 · Début d'activité : 2008-01-16
- création
Date d'effet : 28 janvier 2008
Questions fréquentes sur SCI VINES
Quel est le numéro SIREN de SCI VINES ?
Le numéro SIREN de SCI VINES est 502 257 314. Le SIRET de son siège social est 502 257 314 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47502257314.
Qui dirige SCI VINES ?
SCI VINES est dirigée par STUART HOWARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VINES ?
Le siège social de SCI VINES est situé Che Sian Proun la Capelliere, 83120 Sainte-Maxime.
SCI VINES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VINES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VINES.
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