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SCI VITAM

Active
Siren490 056 009SCI13001 MARSEILLECréée le 09 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI VITAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 2006, identifiée par le SIREN 490 056 009. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Saint Bazile, 13001 Marseille. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-FREDERIC LEGAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI VITAM

Dénomination
SCI VITAM
SIREN
490 056 009
SIRET (siège)
490 056 009 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52490056009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 056 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 mai 2006
Siège social
13 RUE SAINT BAZILE, 13001, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI VITAM

ACQUISITION ET UTILISATION DE TOUS NAVIRES DE PLAISANCE POUR UN USAGE STRICTEMENT PRIVATIF.

Finances de SCI VITAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI VITAM

PL

PIERRE LEGAL

Autre

Depuis la création (09 mai 2006) · 20 ans

JL

JEAN-FREDERIC LEGAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mai 2006) · 20 ans

Établissements de SCI VITAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13001 MARSEILLESiègeActif

    490 056 009 00015 · ouvert le 24 avril 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VITAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI VITAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VITAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI VITAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VITAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VITAM. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VITAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI VITAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 2006

Questions fréquentes sur SCI VITAM

Quel est le numéro SIREN de SCI VITAM ?

Le numéro SIREN de SCI VITAM est 490 056 009. Le SIRET de son siège social est 490 056 009 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52490056009.

Qui dirige SCI VITAM ?

SCI VITAM est dirigée par JEAN-FREDERIC LEGAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VITAM ?

Le siège social de SCI VITAM est situé 13 rue Saint Bazile, 13001 Marseille.

SCI VITAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VITAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VITAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VITAM.

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