SCI VOGEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 611 613, SCI VOGEL est une SCI créée le 4 février 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 862 Che de la Foret, 83140 Six-Fours-les-Plages. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DANIEL MARGUERITTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI VOGEL
INSEE- Dénomination
- SCI VOGEL
- SIREN
- 441 611 613
- SIRET (siège)
- 441 611 613 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR24441611613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 611 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 350 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 février 2015
- Siège social
- 862 CHE DE LA FORET, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI VOGEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de SCI VOGEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI VOGEL
INSEEÉtablissements de SCI VOGEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif
441 611 613 00031 · ouvert le 21 mars 2023 · NAF 6820B
- 83140 SIX FOURS LES PLAGESFermé
441 611 613 00023 · ouvert le 22 décembre 1948 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI VOGEL
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI VOGEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI VOGEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI VOGEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VOGEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI VOGEL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/02147
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00046
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch3 Cab1 CTX civil
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/06876
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00147
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 2025F00287
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 01 juillet 2026 · N° 26/01630
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 22 juin 2026 · N° 26/52837
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Tribunal de commerce, chambre 1-11
Décision du 19 juin 2026 · N° 2022051205
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Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00145
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 16 juin 2026 · N° 25/00906
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Décision du 12 juin 2026 · N° 23/11381
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Décision du 11 juin 2026 · N° 23/02100
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 juin 2026 · N° 25/00849
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Décision du 09 juin 2026 · N° 25/05109
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Décision du 02 juin 2026 · N° 25/01137
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI VOGEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI VOGEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 février 2015
Questions fréquentes sur SCI VOGEL
Quel est le numéro SIREN de SCI VOGEL ?
Le numéro SIREN de SCI VOGEL est 441 611 613. Le SIRET de son siège social est 441 611 613 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24441611613.
Qui dirige SCI VOGEL ?
SCI VOGEL est dirigée par DANIEL MARGUERITTE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI VOGEL ?
Le siège social de SCI VOGEL est situé 862 Che de la Foret, 83140 Six-Fours-les-Plages.
SCI VOGEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI VOGEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI VOGEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VOGEL.
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