CheckersProcédures

SCI XAVIER

Active
Siren344 117 437SCI84870 LORIOL-DU-COMTATCréée le 16 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 117 437, SCI XAVIER est une SCI créée le 16 mars 1988. Son siège social est situé 820 Che Fond, 84870 Loriol-du-Comtat. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par GUILLAUME ROUSSAC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI XAVIER

Dénomination
SCI XAVIER
SIREN
344 117 437
SIRET (siège)
344 117 437 00022
N° TVA intracommunautaire
FR44344117437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 117 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 mars 1988
Siège social
820 CHE FOND, 84870, LORIOL-DU-COMTAT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI XAVIER

Location d'immeubles acquisition, gestion de tous immeubles et droits immobiliers

Finances de SCI XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI XAVIER

GR

GUILLAUME ROUSSAC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mars 1988) · 38 ans

JR

JEAN-PHILIPPE ROUSSAC

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI XAVIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84870 LORIOL-DU-COMTATSiègeActif

    344 117 437 00022 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 6820A

  • 11380 MAS-CABARDESFermé

    344 117 437 00014 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI XAVIER

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 06 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI XAVIER. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE

    Décision du 26 juin 2026 · N° 24/00178

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI XAVIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2019-03-21 · Début d'activité : 2019-01-02

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : roussac Guillaume Pierre ; Associé indéfiniment responsable : roussac Jean-Philippe Raoul Roger

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1988

Questions fréquentes sur SCI XAVIER

Quel est le numéro SIREN de SCI XAVIER ?

Le numéro SIREN de SCI XAVIER est 344 117 437. Le SIRET de son siège social est 344 117 437 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44344117437.

Qui dirige SCI XAVIER ?

SCI XAVIER est dirigée par GUILLAUME ROUSSAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI XAVIER ?

Le siège social de SCI XAVIER est situé 820 Che Fond, 84870 Loriol-du-Comtat.

SCI XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI XAVIER.

Entreprises similaires

Même activité à Loriol-du-Comtat

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Loriol-du-Comtat

Entreprises du même secteur à Loriol-du-Comtat

Entreprises à Loriol-du-Comtat

Toutes les entreprises à Loriol-du-Comtat