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SCI XV - JM2

Active
Siren793 047 093Société civile19230 TROCHECréée le 17 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
249 k€
Effectif
Non publié

SCI XV - JM2 est une société civile immatriculée le 17 mai 2013 sous le numéro SIREN 793 047 093. Son siège social est situé 11 Lachaud, 19230 Troche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. Elle est dirigée par XAVIER HERVE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI XV - JM2

Dénomination
SCI XV - JM2
SIREN
793 047 093
SIRET (siège)
793 047 093 00018
N° TVA intracommunautaire
FR78793047093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 047 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
249 000 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
17 mai 2013
Siège social
11 LACHAUD, 19230, TROCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI XV - JM2

Acquisition, administration, gestion de tous biens mobiliers et immobiliers, tant en France qu'à l'étranger, et toutes opérations se rapportant à cet objet sans porter atteinte au caractère civil.

Finances de SCI XV - JM2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI XV - JM2

XH

XAVIER HERVE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mai 2013) · 13 ans

VA

VALERIE AUFILS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mai 2013) · 13 ans

Établissements de SCI XV - JM2

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19230 TROCHESiègeActif

    793 047 093 00018 · ouvert le 05 avril 2013 · NAF 6420Z

Documents juridiques de SCI XV - JM2

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI XV - JM2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI XV - JM2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI XV - JM2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI XV - JM2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI XV - JM2 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI XV - JM2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI XV - JM2

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-05

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2013

Questions fréquentes sur SCI XV - JM2

Quel est le numéro SIREN de SCI XV - JM2 ?

Le numéro SIREN de SCI XV - JM2 est 793 047 093. Le SIRET de son siège social est 793 047 093 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78793047093.

Qui dirige SCI XV - JM2 ?

SCI XV - JM2 est dirigée par XAVIER HERVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI XV - JM2 ?

Le siège social de SCI XV - JM2 est situé 11 Lachaud, 19230 Troche.

SCI XV - JM2 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI XV - JM2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI XV - JM2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI XV - JM2.

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