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SCI XVPS

Active
Siren802 253 781SCI70700 GYCréée le 16 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
600 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 253 781, SCI XVPS est une SCI créée le 16 mai 2014. Son siège social est situé 1 B rue des Saules za les Monts de Gy, 70700 Gy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN PONCET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI XVPS

Dénomination
SCI XVPS
SIREN
802 253 781
SIRET (siège)
802 253 781 00024
N° TVA intracommunautaire
FR71802253781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 253 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
600 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 2014
Siège social
1 B RUE DES SAULES ZA LES MONTS DE GY, 70700, GY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI XVPS

L'acquisition d'un terrain, l'exploitation et la mise en valeur de ce terrain pour l'édification d'une construction et l'exploitation par bail ou autrement de cette construction qui restera la propriété de la société.

Finances de SCI XVPS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI XVPS

SP

SEBASTIEN PONCET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 mai 2014) · 12 ans

XV

XAVIER VOINSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI XVPS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70700 GYSiègeActif

    802 253 781 00024 · ouvert le 05 mai 2014 · NAF 6820B

  • 70700 GYFermé

    802 253 781 00016 · ouvert le 05 mai 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI XVPS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI XVPS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI XVPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI XVPS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI XVPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI XVPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI XVPS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : PONCET Sébastien, Jean, Henri ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : VOINSON Xavier, Nicolas, Hervé, Jules

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-05-16 · Début d'activité : 2014-05-05

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2014

Questions fréquentes sur SCI XVPS

Quel est le numéro SIREN de SCI XVPS ?

Le numéro SIREN de SCI XVPS est 802 253 781. Le SIRET de son siège social est 802 253 781 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71802253781.

Qui dirige SCI XVPS ?

SCI XVPS est dirigée par SEBASTIEN PONCET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI XVPS ?

Le siège social de SCI XVPS est situé 1 B rue des Saules za les Monts de Gy, 70700 Gy.

SCI XVPS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI XVPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI XVPS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI XVPS.

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