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SCI Y.M. CHAM

Active
Siren442 377 941SCI71500 BRUAILLESCréée le 13 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
460 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 377 941, SCI Y.M. CHAM est une SCI créée le 13 juin 2002. Son siège social est situé Chateauu de Patran, 71500 Bruailles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JOSIANE DELPOUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI Y.M. CHAM

Dénomination
SCI Y.M. CHAM
SIREN
442 377 941
SIRET (siège)
442 377 941 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11442377941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 377 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
460 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2002
Siège social
CHATEAUU DE PATRAN, 71500, BRUAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI Y.M. CHAM

LA PROPRIETE ET LA GESTION, A TITRE CIVIL DE TOUS LES BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS DE TOUTE PARTICIPATION DANS TOUTE SOCIETE DE TOUS BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES

Finances de SCI Y.M. CHAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI Y.M. CHAM

JD

JOSIANE DELPOUX

Gérant

Depuis la création (13 juin 2002) · 24 ans

YM

YANN MACHEREY

Gérant

Depuis la création (13 juin 2002) · 24 ans

Établissements de SCI Y.M. CHAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71500 BRUAILLESSiègeActif

    442 377 941 00012 · ouvert le 28 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI Y.M. CHAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI Y.M. CHAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI Y.M. CHAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI Y.M. CHAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Y.M. CHAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI Y.M. CHAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI Y.M. CHAM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI Y.M. CHAM

Quel est le numéro SIREN de SCI Y.M. CHAM ?

Le numéro SIREN de SCI Y.M. CHAM est 442 377 941. Le SIRET de son siège social est 442 377 941 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11442377941.

Qui dirige SCI Y.M. CHAM ?

SCI Y.M. CHAM est dirigée par JOSIANE DELPOUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI Y.M. CHAM ?

Le siège social de SCI Y.M. CHAM est situé Chateauu de Patran, 71500 Bruailles.

SCI Y.M. CHAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI Y.M. CHAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI Y.M. CHAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Y.M. CHAM.

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