SCI YACHT
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
SCI YACHT est une SCI immatriculée le 12 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 831 989. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue des Coquelicots Mr Franceschini Graziano, 57530 Ogy-Montoy-Flanville. SCI YACHT relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). LILIANE ZANCHI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI YACHT
INSEE- Dénomination
- SCI YACHT
- SIREN
- 433 831 989
- SIRET (siège)
- 433 831 989 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR31433831989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 831 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 12 décembre 2000
- Siège social
- 2 RUE DES COQUELICOTS MR FRANCESCHINI GRAZIANO, 57530, OGY-MONTOY-FLANVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI YACHT
PROPRIETE, GESTION, LOCATION, RENOVATION D'IMMEUBLES.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI YACHT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI YACHT
INSEEÉtablissements de SCI YACHT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57530 OGY-MONTOY-FLANVILLESiègeActif
433 831 989 00010 · ouvert le 17 novembre 2000 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI YACHT
INPIConformité de SCI YACHT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI YACHT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
179 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI YACHT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 20 août 2026 · N° 25/04228
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 06 août 2026 · N° 26/04734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026R00012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 02 juillet 2026 · N° 21/04856
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre-1 civile et com.
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/00945
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pCL - Chambre du Conseil
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026L00009
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 16 juin 2026 · N° 24/08649
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ére chambre B
Décision du 12 juin 2026 · N° 23/05312
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 13 mai 2026 · N° 24/03231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 23 avril 2026 · N° 2024F00251
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 avril 2026 · N° 24-15.157
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 31 mars 2026 · N° 22/00196
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/03166
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2025J11510
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 16 mars 2026 · N° 25/04748
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chamb. référés(sup 10000)
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00811
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 12 mars 2026 · N° 25/03778
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 04 mars 2026 · N° 25/01664
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 29 janvier 2026 · N° 24/04745
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre du JEX
Décision du 13 janvier 2026 · N° 25/03742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI YACHT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI YACHT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2000
Questions fréquentes sur SCI YACHT
Quel est le numéro SIREN de SCI YACHT ?
Le numéro SIREN de SCI YACHT est 433 831 989. Le SIRET de son siège social est 433 831 989 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31433831989.
Qui dirige SCI YACHT ?
SCI YACHT est dirigée par LILIANE ZANCHI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI YACHT ?
Le siège social de SCI YACHT est situé 2 rue des Coquelicots Mr Franceschini Graziano, 57530 Ogy-Montoy-Flanville.
SCI YACHT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI YACHT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI YACHT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI YACHT.
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Ogy-Montoy-Flanville
- SCI FILIZ57530 Ogy-Montoy-Flanville
- SCI LIMA57530 Ogy-Montoy-Flanville
- EM IL57530 Ogy-Montoy-Flanville
- GOKAN57530 Ogy-Montoy-Flanville
- MCCS Immobilier57645 Ogy-Montoy-Flanville
- D.M.G.57530 Ogy-Montoy-Flanville
- LE GEMEAU57530 Ogy-Montoy-Flanville
- SCI STANISLAS 5057530 Ogy-Montoy-Flanville
- CHARAQ57530 Ogy-Montoy-Flanville
- LEV&LIN57645 Ogy-Montoy-Flanville
Entreprises location de logements
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A
Location de logements à Ogy-Montoy-Flanville
Entreprises du même secteur à Ogy-Montoy-Flanville
Entreprises à Ogy-Montoy-Flanville
Toutes les entreprises à Ogy-Montoy-Flanville
Exportez toutes les entreprises « Location de logements » de la Moselle en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
