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SCI YC

Active
Siren442 562 468SCI31200 TOULOUSECréée le 15 juin 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI YC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 562 468. Le siège social de l'entreprise se trouve All Paul Harris Lot N°5, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de SCI YC

Dénomination
SCI YC
SIREN
442 562 468
SIRET (siège)
442 562 468 00011
N° TVA intracommunautaire
FR13442562468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 562 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 juin 2002
Siège social
ALL PAUL HARRIS LOT N°5, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI YC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI YC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI YC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeFermé

    442 562 468 00011 · ouvert le 15 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI YC

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2004

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 28 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI YC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI YC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI YC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI YC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI YC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI YC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI YC

Quel est le numéro SIREN de SCI YC ?

Le numéro SIREN de SCI YC est 442 562 468. Le SIRET de son siège social est 442 562 468 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13442562468.

Où se situe le siège social de SCI YC ?

Le siège social de SCI YC est situé All Paul Harris Lot N°5, 31200 Toulouse.

SCI YC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI YC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI YC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI YC.