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SCI YVAN 13

Active
Siren348 370 628SCI88390 CHAUMOUSEYCréée le 31 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 370 628, SCI YVAN 13 est une SCI créée le 31 octobre 1988. Son siège social est situé 13 rue de l'Abbaye, 88390 Chaumousey. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par - CEZARD DAMIEN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI YVAN 13

Dénomination
SCI YVAN 13
SIREN
348 370 628
SIRET (siège)
348 370 628 00011
N° TVA intracommunautaire
FR43348370628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 370 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 octobre 1988
Siège social
13 RUE DE L'ABBAYE, 88390, CHAUMOUSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI YVAN 13

ACQUIS.IMMEUBLES BATIS ET NON BATIS...

Finances de SCI YVAN 13

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI YVAN 13

-C

- CEZARD DAMIEN

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1988) · 37 ans

Établissements de SCI YVAN 13

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88390 CHAUMOUSEYSiègeActif

    348 370 628 00011 · ouvert le 08 octobre 1988 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI YVAN 13

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI YVAN 13

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI YVAN 13. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI YVAN 13

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI YVAN 13. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI YVAN 13 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI YVAN 13 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI YVAN 13

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1988

Questions fréquentes sur SCI YVAN 13

Quel est le numéro SIREN de SCI YVAN 13 ?

Le numéro SIREN de SCI YVAN 13 est 348 370 628. Le SIRET de son siège social est 348 370 628 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43348370628.

Qui dirige SCI YVAN 13 ?

SCI YVAN 13 est dirigée par - CEZARD DAMIEN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI YVAN 13 ?

Le siège social de SCI YVAN 13 est situé 13 rue de l'Abbaye, 88390 Chaumousey.

SCI YVAN 13 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI YVAN 13 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI YVAN 13 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI YVAN 13.

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