SCI Z.IMMO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 246 121, SCI Z.IMMO est une SCI créée le 18 mars 2002. Son siège social est situé av de Saint-Amand 17 (1er Etage), 59300 Valenciennes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ISABELLE GUSTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI Z.IMMO
INSEE- Dénomination
- SCI Z.IMMO
- SIREN
- 441 246 121
- SIRET (siège)
- 441 246 121 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR36441246121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 246 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 mars 2002
- Siège social
- AV DE SAINT-AMAND 17 (1ER ETAGE), 59300, VALENCIENNES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI Z.IMMO
Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de SCI Z.IMMO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI Z.IMMO
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Isabelle, Jeannine, Françoise né GUSTIN DOUTRIAUX
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de avril 2014 à octobre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI Z.IMMO
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 59300 VALENCIENNESSiègeActif
441 246 121 00038 · ouvert le 18 mars 2002 · NAF 6820B
- 62310 FRUGESFermé
441 246 121 00012 · ouvert le 14 mars 2002 · NAF 6820B
- 62310 FRUGESFermé
441 246 121 00020 · ouvert le 18 mars 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI Z.IMMO
INPIComptes annuels de SCI Z.IMMO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI Z.IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI Z.IMMO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI Z.IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI Z.IMMO. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/03967
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 19 février 2026 · N° 25/14794
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, saisie immobil.distribut
Décision du 22 janvier 2026 · N° 25/00086
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025001932
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 27 juin 2025 · N° 2024J00036
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, juge de l'Execution
Décision du 25 avril 2025 · N° 25/00885
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 01 avril 2025 · N° 24/13740
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI Z.IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI Z.IMMO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
Immatriculée le 2002-03-18 · Début d'activité : 2002-03-18
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DOUTRIAUX Isabelle, Jeannine, Françoise né(e) GUSTIN
- création
Date d'effet : 18 mars 2002
Questions fréquentes sur SCI Z.IMMO
Quel est le numéro SIREN de SCI Z.IMMO ?
Le numéro SIREN de SCI Z.IMMO est 441 246 121. Le SIRET de son siège social est 441 246 121 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36441246121.
Qui dirige SCI Z.IMMO ?
SCI Z.IMMO est dirigée par ISABELLE GUSTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI Z.IMMO ?
Le siège social de SCI Z.IMMO est situé av de Saint-Amand 17 (1er Etage), 59300 Valenciennes.
SCI Z.IMMO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI Z.IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI Z.IMMO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI Z.IMMO.
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