SCI ZABEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 353 624 182, SCI ZABEL est une SCI créée le 26 février 1990. Elle est domiciliée 72 rue du General Leclerc, 60250 Mouy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par POUX Monique, Solange, gérant.
Fiche d'identité de SCI ZABEL
INSEE- Dénomination
- SCI ZABEL
- SIREN
- 353 624 182
- SIRET (siège)
- 353 624 182 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR48353624182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 353 624 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 février 1990
- Siège social
- 72 RUE DU GENERAL LECLERC, 60250, MOUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZABEL
acquisition, mise en valeur location d'immeubles
Finances de SCI ZABEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZABEL
INSEEPOUX Monique, Solange
Gérant
Depuis la création (26 février 1990) · 36 ans
Établissements de SCI ZABEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60250 MOUYSiègeActif
353 624 182 00013 · ouvert le 26 février 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ZABEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI ZABEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZABEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZABEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZABEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZABEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 5
Décision du 18 juin 2026 · N° 25/00917
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/01632
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/01650
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 07 mai 2025 · N° 23/01434
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 02 janvier 2025 · N° 24/02505
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre 1re section
Décision du 16 juin 2022 · N° 21/02491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZABEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZABEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 février 1990
Questions fréquentes sur SCI ZABEL
Quel est le numéro SIREN de SCI ZABEL ?
Le numéro SIREN de SCI ZABEL est 353 624 182. Le SIRET de son siège social est 353 624 182 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48353624182.
Qui dirige SCI ZABEL ?
SCI ZABEL est dirigée par POUX Monique, Solange, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ZABEL ?
Le siège social de SCI ZABEL est situé 72 rue du General Leclerc, 60250 Mouy.
SCI ZABEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZABEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZABEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZABEL.
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