SCI ZANELLA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ZANELLA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mars 2017, identifiée par le SIREN 342 730 223. Le siège social de l'entreprise se trouve 66 Che des Muls Quartier de la Beaume, 06580 Pegomas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRIGITTE ALBIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ZANELLA
INSEE- Dénomination
- SCI ZANELLA
- SIREN
- 342 730 223
- SIRET (siège)
- 342 730 223 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR90342730223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 730 223
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 mars 2017
- Siège social
- 66 CHE DES MULS QUARTIER DE LA BEAUME, 06580, PEGOMAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZANELLA
Acquisition propriété administration exploitation de tous biens et droits immobiliers
Finances de SCI ZANELLA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZANELLA
INSEEÉtablissements de SCI ZANELLA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06580 PEGOMASSiègeActif
342 730 223 00027 · ouvert le 02 novembre 1987 · NAF 6820B
- 06150 CANNESFermé
342 730 223 00019 · ouvert le 22 octobre 1987 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ZANELLA
INPIComptes annuels de SCI ZANELLA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZANELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZANELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZANELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZANELLA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 mai 2001 · N° 98-19.573
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 février 1996 · N° 93-15.126
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 07 juillet 1993 · N° 91-16.917
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mai 1990 · N° 88-40.953
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZANELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZANELLA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
Gérant Associé : ZANELLA Pascal ; Associé : ZANELLA Céline, Jeanne, Lucienne
- création
Date d'effet : 28 mars 2017
Questions fréquentes sur SCI ZANELLA
Quel est le numéro SIREN de SCI ZANELLA ?
Le numéro SIREN de SCI ZANELLA est 342 730 223. Le SIRET de son siège social est 342 730 223 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90342730223.
Qui dirige SCI ZANELLA ?
SCI ZANELLA est dirigée par BRIGITTE ALBIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZANELLA ?
Le siège social de SCI ZANELLA est situé 66 Che des Muls Quartier de la Beaume, 06580 Pegomas.
SCI ZANELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZANELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZANELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZANELLA.
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