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SCI ZAOUCHE

Active
Siren383 660 263Société civile69100 VILLEURBANNECréée le 21 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions30 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
25,9 k€
Effectif
Non publié

SCI ZAOUCHE est une société civile immatriculée le 21 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 660 263. Elle est domiciliée 19 av General Leclerc, 69100 Villeurbanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN ZAOUCHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ZAOUCHE

Dénomination
SCI ZAOUCHE
SIREN
383 660 263
SIRET (siège)
383 660 263 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44383660263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 660 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
25 916,33 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 novembre 1991
Siège social
19 AV GENERAL LECLERC, 69100, VILLEURBANNE
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI ZAOUCHE

zaouche.fr

Objet social de SCI ZAOUCHE

Acquisition, construction, propriété, la gestion et l'administration, l'exploitation diretement ou par bail, location ou autrement de tous biens immobiliers dont elle pourra...

Finances de SCI ZAOUCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ZAOUCHE

JZ

JEAN ZAOUCHE

Gérant

Depuis la création (21 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI ZAOUCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69100 VILLEURBANNESiègeActif

    383 660 263 00013 · ouvert le 23 octobre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ZAOUCHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI ZAOUCHE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZAOUCHE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ZAOUCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZAOUCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZAOUCHE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZAOUCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ZAOUCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI ZAOUCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI ZAOUCHE ?

Le numéro SIREN de SCI ZAOUCHE est 383 660 263. Le SIRET de son siège social est 383 660 263 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44383660263.

Qui dirige SCI ZAOUCHE ?

SCI ZAOUCHE est dirigée par JEAN ZAOUCHE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ZAOUCHE ?

Le siège social de SCI ZAOUCHE est situé 19 av General Leclerc, 69100 Villeurbanne.

SCI ZAOUCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZAOUCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZAOUCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZAOUCHE.

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