SCI ZAOUIA
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,0 k€
SCI ZAOUIA est une SCI immatriculée le 11 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 633 898. Son siège social est situé 15 rue de la Javie, 13014 Marseille. SCI ZAOUIA relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par LEILA SEBAOUI, gérant.
Fiche d'identité de SCI ZAOUIA
INSEE- Dénomination
- SCI ZAOUIA
- SIREN
- 441 633 898
- SIRET (siège)
- 441 633 898 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR46441633898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 633 898
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 avril 2002
- Siège social
- 15 RUE DE LA JAVIE, 13014, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZAOUIA
Acquisition et location d immeubles
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Finances de SCI ZAOUIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZAOUIA
INSEEÉtablissements de SCI ZAOUIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13014 MARSEILLESiègeActif
441 633 898 00016 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ZAOUIA
INPIConformité de SCI ZAOUIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZAOUIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZAOUIA. Elles s'échelonnent de 2020 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 30 septembre 2025 · N° 24/09618
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 1/5/1 chambre du conseil
Décision du 05 juin 2024 · N° 22/37184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02466
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZAOUIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ZAOUIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2002
Questions fréquentes sur SCI ZAOUIA
Quel est le numéro SIREN de SCI ZAOUIA ?
Le numéro SIREN de SCI ZAOUIA est 441 633 898. Le SIRET de son siège social est 441 633 898 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46441633898.
Qui dirige SCI ZAOUIA ?
SCI ZAOUIA est dirigée par LEILA SEBAOUI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZAOUIA ?
Le siège social de SCI ZAOUIA est situé 15 rue de la Javie, 13014 Marseille.
SCI ZAOUIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZAOUIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZAOUIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZAOUIA.
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