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SCI ZE

Active
Siren401 383 963SCI05290 VALLOUISE-PELVOUXCréée le 16 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
27,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 383 963, SCI ZE est une SCI créée le 16 juin 1995. Elle est domiciliée Pelvoux, 05290 Vallouise-Pelvoux. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. FRANCOIS VOIRON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ZE

Dénomination
SCI ZE
SIREN
401 383 963
SIRET (siège)
401 383 963 00014
N° TVA intracommunautaire
FR12401383963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 383 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
27 745,72 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 juin 1995
Siège social
Pelvoux, 05290, VALLOUISE-PELVOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ZE

Propriété administration gestion par bail ou autrement de tous immeubles ou meubles

Finances de SCI ZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ZE

VC

VALERIE CHIENNO

Autre

FV

FRANCOIS VOIRON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 octobre 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05290 VALLOUISE-PELVOUXSiègeActif

    401 383 963 00014 · ouvert le 06 mai 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ZE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI ZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI ZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant associé : VOIRON François

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1995

Questions fréquentes sur SCI ZE

Quel est le numéro SIREN de SCI ZE ?

Le numéro SIREN de SCI ZE est 401 383 963. Le SIRET de son siège social est 401 383 963 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12401383963.

Qui dirige SCI ZE ?

SCI ZE est dirigée par FRANCOIS VOIRON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZE ?

Le siège social de SCI ZE est situé Pelvoux, 05290 Vallouise-Pelvoux.

SCI ZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZE.

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