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SCI ZEBULON

Active
Siren438 175 366SCI60500 CHANTILLYCréée le 14 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ZEBULON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2001, identifiée par le SIREN 438 175 366. Son siège social est situé 29 av de Joinville, 60500 Chantilly. Son activité principale relève du code NAF 6820A. FABRICE CHAPPET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ZEBULON

Dénomination
SCI ZEBULON
SIREN
438 175 366
SIRET (siège)
438 175 366 00022
N° TVA intracommunautaire
FR55438175366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 175 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 juin 2001
Siège social
29 AV DE JOINVILLE, 60500, CHANTILLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ZEBULON

Achat et gestion immobilières

Finances de SCI ZEBULON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ZEBULON

FC

FABRICE CHAPPET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 juin 2021

AC

ANNE COUE

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ZEBULON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60500 CHANTILLYSiègeActif

    438 175 366 00022 · ouvert le 14 juin 2001 · NAF 6820A

  • 60260 LAMORLAYEFermé

    438 175 366 00014 · ouvert le 05 juin 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ZEBULON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI ZEBULON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZEBULON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ZEBULON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZEBULON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZEBULON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZEBULON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ZEBULON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

    Gérant, Associé : CHAPPET Fabrice

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI ZEBULON

Quel est le numéro SIREN de SCI ZEBULON ?

Le numéro SIREN de SCI ZEBULON est 438 175 366. Le SIRET de son siège social est 438 175 366 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55438175366.

Qui dirige SCI ZEBULON ?

SCI ZEBULON est dirigée par FABRICE CHAPPET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZEBULON ?

Le siège social de SCI ZEBULON est situé 29 av de Joinville, 60500 Chantilly.

SCI ZEBULON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZEBULON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZEBULON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZEBULON.

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