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SCI ZEBULON

Active
Siren894 344 779SCI07800 CHARMES-SUR-RHONECréée le 22 février 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ZEBULON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2021, identifiée par le SIREN 894 344 779. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale les Vergers Ii, 07800 Charmes-sur-Rhone. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ELSA BRAYET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ZEBULON

Dénomination
SCI ZEBULON
SIREN
894 344 779
SIRET (siège)
894 344 779 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90894344779Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 344 779
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 février 2021
Siège social
ZONE ARTISANALE LES VERGERS II, 07800, CHARMES-SUR-RHONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ZEBULON

Acquisition en état futur d'achèvements ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location, la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI ZEBULON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ZEBULON

EB

ELSA BRAYET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2021) · 5 ans

FL

FRANCK LARGE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2021) · 5 ans

Établissements de SCI ZEBULON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07800 CHARMES-SUR-RHONESiègeActif

    894 344 779 00018 · ouvert le 29 janvier 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ZEBULON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2021

  • Acte

Comptes annuels de SCI ZEBULON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZEBULON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ZEBULON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZEBULON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZEBULON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZEBULON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ZEBULON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-22 · Début d'activité : 2021-01-29

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2021

Questions fréquentes sur SCI ZEBULON

Quel est le numéro SIREN de SCI ZEBULON ?

Le numéro SIREN de SCI ZEBULON est 894 344 779. Le SIRET de son siège social est 894 344 779 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90894344779.

Qui dirige SCI ZEBULON ?

SCI ZEBULON est dirigée par ELSA BRAYET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZEBULON ?

Le siège social de SCI ZEBULON est situé zone Artisanale les Vergers Ii, 07800 Charmes-sur-Rhone.

SCI ZEBULON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZEBULON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZEBULON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZEBULON.

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