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SCI ZEBUS

Active
Siren538 783 598SCI92500 RUEIL-MALMAISONCréée le 27 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 783 598, SCI ZEBUS est une SCI créée le 27 décembre 2011. Son siège social est situé 30 rue de l'Industrie, 92500 Rueil-Malmaison. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NORDYDEFISC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ZEBUS

Dénomination
SCI ZEBUS
SIREN
538 783 598
SIRET (siège)
538 783 598 00013
N° TVA intracommunautaire
FR36538783598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 783 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 décembre 2011
Siège social
30 RUE DE L'INDUSTRIE, 92500, RUEIL-MALMAISON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ZEBUS

Location de logements

Finances de SCI ZEBUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ZEBUS

TN

THIERRY NORESKAL

Autre

Depuis la création (27 décembre 2011) · 14 ans

N

NORDYDEFISC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI ZEBUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92500 RUEIL-MALMAISONSiègeActif

    538 783 598 00013 · ouvert le 10 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ZEBUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ZEBUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZEBUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ZEBUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZEBUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ZEBUS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, ch. 9 REFERES

    Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/00529

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZEBUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ZEBUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-10

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI ZEBUS

Quel est le numéro SIREN de SCI ZEBUS ?

Le numéro SIREN de SCI ZEBUS est 538 783 598. Le SIRET de son siège social est 538 783 598 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36538783598.

Qui dirige SCI ZEBUS ?

SCI ZEBUS est dirigée par NORDYDEFISC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZEBUS ?

Le siège social de SCI ZEBUS est situé 30 rue de l'Industrie, 92500 Rueil-Malmaison.

SCI ZEBUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZEBUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZEBUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZEBUS.

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