SCI ZELA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 789 622 982, SCI ZELA est une SCI créée le 28 novembre 2012. Elle est domiciliée 7 ALL DES PERREYEUX Gennes, 49160 Gennes-Val-de-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SEVERINE AUBEUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ZELA
INSEE- Dénomination
- SCI ZELA
- SIREN
- 789 622 982
- SIRET (siège)
- 789 622 982 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR45789622982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 622 982
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 novembre 2012
- Siège social
- 7 ALL DES PERREYEUX Gennes, 49160, GENNES-VAL-DE-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZELA
Acquisition, administration et location de tous biens immobiliers
Finances de SCI ZELA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZELA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 août 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 août 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ZELA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49160 GENNES-VAL-DE-LOIRESiègeActif
789 622 982 00013 · ouvert le 09 novembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ZELA
INPIComptes annuels de SCI ZELA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZELA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZELA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 15 mai 2025 · N° 25/00407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 19 juin 2024 · N° 23/00833
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, j.E.X
Décision du 04 juin 2024 · N° 24/02210
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 15 janvier 2024 · N° 23/00833
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZELA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant, Associé indéfiniment responsable : AUBEUX Brigitte, Odette, Marie, Noëlle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : AUBEUX Séverine, Michelle, Dominique ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : AUBEUX Ludovic, Gérard, Christian
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2012-11-28
- création
Date d'effet : 28 novembre 2012
Questions fréquentes sur SCI ZELA
Quel est le numéro SIREN de SCI ZELA ?
Le numéro SIREN de SCI ZELA est 789 622 982. Le SIRET de son siège social est 789 622 982 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45789622982.
Qui dirige SCI ZELA ?
SCI ZELA est dirigée par SEVERINE AUBEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZELA ?
Le siège social de SCI ZELA est situé 7 ALL DES PERREYEUX Gennes, 49160 Gennes-Val-de-Loire.
SCI ZELA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZELA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZELA.
Entreprises similaires
Même activité à Gennes-Val-de-Loire
- SCI DU CHATEAU DE BOUMOIS49160 Gennes-Val-de-Loire
- SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE SAINTE RADEGONDE49160 Gennes-Val-de-Loire
- MALO DK LEJEUNE49350 Gennes-Val-de-Loire
- LE GUE D'ARCYS49160 Gennes-Val-de-Loire
- SCI VEJER SUR LOIRE49350 Gennes-Val-de-Loire
- NICHE DU PAP49160 Gennes-Val-de-Loire
- SCI DOMAINE DE COMBRES49160 Gennes-Val-de-Loire
- SCI LE MANOIR DE LA HARIELLE49160 Gennes-Val-de-Loire
- SCI NEZAN49160 Gennes-Val-de-Loire
- SCI DENTAIRE DES FONTAINES49160 Gennes-Val-de-Loire
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Gennes-Val-de-Loire
Entreprises du même secteur à Gennes-Val-de-Loire
Entreprises à Gennes-Val-de-Loire
Toutes les entreprises à Gennes-Val-de-Loire