SCI ZELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 35,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 835 281 478, SCI ZELE est une SCI créée le 9 février 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 234 Rte des Bauches Zac de Bromines, 74330 Sillingy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par EDDY LEBLEU, gérant.
Fiche d'identité de SCI ZELE
INSEE- Dénomination
- SCI ZELE
- SIREN
- 835 281 478
- SIRET (siège)
- 835 281 478 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR87835281478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 835 281 478
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 35 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 février 2018
- Siège social
- 234 RTE DES BAUCHES ZAC DE BROMINES, 74330, SILLINGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZELE
Acquisition de tous immeubles bâtis ou non bâtis à usage d'habitation ou autres réhabilitation gestion administration exploitation par bail, location d'immeubles.
Finances de SCI ZELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZELE
INSEEÉtablissements de SCI ZELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74330 SILLINGYSiègeActif
835 281 478 00015 · ouvert le 05 février 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ZELE
INPIComptes annuels de SCI ZELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZELE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/00014
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 14 janvier 2025 · N° 23/02830
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 17 décembre 2024 · N° 24/00756
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 28 octobre 2024 · N° 24/01144
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce l'adoption simple
Tribunal judiciaire, chambre du conseil
Décision du 23 juillet 2024 · N° 24/00190
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZELE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-02-05
- création
Date d'effet : 09 février 2018
Questions fréquentes sur SCI ZELE
Quel est le numéro SIREN de SCI ZELE ?
Le numéro SIREN de SCI ZELE est 835 281 478. Le SIRET de son siège social est 835 281 478 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87835281478.
Qui dirige SCI ZELE ?
SCI ZELE est dirigée par EDDY LEBLEU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZELE ?
Le siège social de SCI ZELE est situé 234 Rte des Bauches Zac de Bromines, 74330 Sillingy.
SCI ZELE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZELE.
Entreprises similaires
Même activité à Sillingy