SCI ZELIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ZELIA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 589 916. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 bd Victor Hugo, 30000 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CHANTAL CLAUZEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ZELIA
INSEE- Dénomination
- SCI ZELIA
- SIREN
- 492 589 916
- SIRET (siège)
- 492 589 916 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR77492589916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 589 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 octobre 2006
- Siège social
- 44 BD VICTOR HUGO, 30000, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZELIA
Achat vente et location de biens immobiliers
Finances de SCI ZELIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZELIA
INSEEAutre
Gérant
Établissements de SCI ZELIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
492 589 916 00013 · ouvert le 23 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ZELIA
INPIComptes annuels de SCI ZELIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZELIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZELIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZELIA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 19ème chambre civile
Décision du 29 avril 2024 · N° 19/15149
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 octobre 1995 · N° 94-42.324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 avril 1989 · N° 87-13.843
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZELIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
AOUDIA Khadjija nom d'usage : ARTMANI n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2006
Questions fréquentes sur SCI ZELIA
Quel est le numéro SIREN de SCI ZELIA ?
Le numéro SIREN de SCI ZELIA est 492 589 916. Le SIRET de son siège social est 492 589 916 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77492589916.
Qui dirige SCI ZELIA ?
SCI ZELIA est dirigée par CHANTAL CLAUZEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZELIA ?
Le siège social de SCI ZELIA est situé 44 bd Victor Hugo, 30000 Nimes.
SCI ZELIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZELIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZELIA.
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