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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

SCI ZELIE est une SCI immatriculée le 25 août 1986 sous le numéro SIREN 338 584 980. Elle est domiciliée 9 rue Jean Jaures, 32500 Fleurance. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE COURS-DARNE, gérant.

Fiche d'identité de SCI ZELIE

Dénomination
SCI ZELIE
SIREN
338 584 980
SIRET (siège)
338 584 980 00027
N° TVA intracommunautaire
FR52338584980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 584 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 août 1986
Siège social
9 RUE JEAN JAURES, 32500, FLEURANCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ZELIE

La société a pour objet directement ou indirectement, en France et dans tous pays : - L'acquisition, l'aménagement, l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis à usage d'habitation, commercial, industriel ou professionnel. - La souscription de tous emprunts nécessaires à la réalisation des acquisitions immobilières susvisées. - L'édification de toute construction à usage commercial, industriel, professionnel ou d'habitation. - La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles bâtis ou non bâtis et de tous autres dont la société pourrait devenir ultérieurement propriétaire par voie d'acquisition, échange, apports ou autrement. Eventuellement, la vente desdits immeubles. - L'acquisition, la propriété et l'utilisation par tous moyens de tous biens mobiliers. Eventuellement la vente desdits biens mobiliers, - La création, l'acquisition, la location, la prise à bail, l'installation en vue de leur exploitation de tous établissements se rapportant à ces activités. - Les prises de participation dans toutes sociétés, la gestion de tous portefeuilles, titres et valeurs mobilières - La participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations pouvant se rattacher à l'objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports de souscription, d'achats de titres ou droits sociaux, de fusion, d'alliances, de sociétés en participation, de groupement d'intérêt économique ou autrement. - Et généralement, toutes opérations quelconques, notamment financières, mobilières, immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires ou connexes nécessaires à leur réalisation, A LA CONDITION DE NE PAS MODIFIER LE CARACTERE CIVIL DUDIT OBJET SOCIAL.

Finances de SCI ZELIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ZELIE

AC

ARIELLE COURS-DARNE

Autre

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2026

JC

JEAN-PIERRE COURS-DARNE

Gérant

En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2014

SC

SANDRINE COURS-DARNE

Autre

En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ZELIE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32500 FLEURANCESiègeActif

    338 584 980 00027 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 6820A

  • 32500 FLEURANCEFermé

    338 584 980 00019 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI ZELIE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 19 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 17 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 04 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 17 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 19 août 2005

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI ZELIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ZELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZELIE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ZELIE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURS-DARNE Arielle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURS-DARNE Sandrine ; Gérant : COURS-DARNE Jean-Pierre

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Gérant : COURS-DARNE Jean-Pierre Gérant : COUR-DARNE Micheline, Claudette, Geneviève né(e) CROISSANT

  1. création

    Date d'effet : 25 août 1986

Questions fréquentes sur SCI ZELIE

Quel est le numéro SIREN de SCI ZELIE ?

Le numéro SIREN de SCI ZELIE est 338 584 980. Le SIRET de son siège social est 338 584 980 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52338584980.

Qui dirige SCI ZELIE ?

SCI ZELIE est dirigée par JEAN-PIERRE COURS-DARNE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZELIE ?

Le siège social de SCI ZELIE est situé 9 rue Jean Jaures, 32500 Fleurance.

SCI ZELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZELIE.