SCI ZELIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 528 736 408, SCI ZELIE est une SCI créée le 2 décembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 Grande rue, 89190 Flacy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par LAURENT MICHAUD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ZELIE
INSEE- Dénomination
- SCI ZELIE
- SIREN
- 528 736 408
- SIRET (siège)
- 528 736 408 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR52528736408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 736 408
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 décembre 2010
- Siège social
- 59 GRANDE RUE, 89190, FLACY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZELIE
Propriété, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non dont la société pourrait devenir propriétaire.
Finances de SCI ZELIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZELIE
INSEEÉtablissements de SCI ZELIE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89190 FLACYSiègeActif
528 736 408 00022 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 6820B
- 10510 MAIZIERES-LA-GRANDE-PAROISSEFermé
528 736 408 00014 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ZELIE
INPIComptes annuels de SCI ZELIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZELIE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00009
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 23 janvier 2025 · N° 24/55038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 10
Décision du 24 mai 2017 · N° 16/02161
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZELIE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Gérant : MICHAUD Laurent Michel ; Associé : MICHAUD Laurent Michel ; Associé indéfiniment responsable : DA COSTA, BUSCHMANN Virginie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-02 · Début d'activité : 2010-10-01
- création
Date d'effet : 02 décembre 2010
Questions fréquentes sur SCI ZELIE
Quel est le numéro SIREN de SCI ZELIE ?
Le numéro SIREN de SCI ZELIE est 528 736 408. Le SIRET de son siège social est 528 736 408 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52528736408.
Qui dirige SCI ZELIE ?
SCI ZELIE est dirigée par LAURENT MICHAUD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZELIE ?
Le siège social de SCI ZELIE est situé 59 Grande rue, 89190 Flacy.
SCI ZELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZELIE.
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