SCI ZELON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 497 936 369, SCI ZELON est une SCI créée le 9 mai 2007. Elle est domiciliée Saint Paul Mas Zelon, 13210 St Remy de Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CARLO BARAVALLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ZELON
INSEE- Dénomination
- SCI ZELON
- SIREN
- 497 936 369
- SIRET (siège)
- 497 936 369 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR01497936369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 936 369
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 mai 2007
- Siège social
- SAINT PAUL MAS ZELON, 13210, ST REMY DE PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZELON
Acquisition par voie D achat ou D apport propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l accessoire l annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI ZELON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZELON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 avril 2015
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ZELON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13210 ST REMY DE PROVENCESiègeActif
497 936 369 00014 · ouvert le 14 mars 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ZELON
INPIComptes annuels de SCI ZELON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZELON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZELON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZELON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZELON. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES - CLOTURES
Décision du 28 mars 2025 · N° 2024020458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-9
Décision du 19 mai 2022 · N° 21/06861
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 2018 · N° 17-16.645
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZELON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZELON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARAVALLE Carlo Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARAVALLE Heidi né(e) JAMES
- création
Date d'effet : 09 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI ZELON
Quel est le numéro SIREN de SCI ZELON ?
Le numéro SIREN de SCI ZELON est 497 936 369. Le SIRET de son siège social est 497 936 369 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01497936369.
Qui dirige SCI ZELON ?
SCI ZELON est dirigée par CARLO BARAVALLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZELON ?
Le siège social de SCI ZELON est situé Saint Paul Mas Zelon, 13210 St Remy de Provence.
SCI ZELON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZELON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZELON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZELON.
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