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SCI ZERHOUNE

Active
Siren401 045 604SCI42290 SORBIERSCréée le 16 mai 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 045 604, SCI ZERHOUNE est une SCI créée le 16 mai 1995. Elle est domiciliée 3 rue Louis Blanchard, 42290 Sorbiers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par RABIA BATTAS en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI ZERHOUNE

Dénomination
SCI ZERHOUNE
SIREN
401 045 604
SIRET (siège)
401 045 604 00022
N° TVA intracommunautaire
FR40401045604Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 045 604
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 1995
Siège social
3 RUE LOUIS BLANCHARD, 42290, SORBIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ZERHOUNE

la gestion, la propriété, l'administration et la disposition des biens qui pourront devenir sa propriété

Finances de SCI ZERHOUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ZERHOUNE

RB

RABIA BATTAS

Autre

En poste depuis octobre 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 décembre 2008

DK

DRISS KHALFI

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ZERHOUNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42290 SORBIERSSiègeActif

    401 045 604 00022 · ouvert le 16 mai 1995 · NAF 6820B

  • 42290 SORBIERSFermé

    401 045 604 00014 · ouvert le 15 mai 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ZERHOUNE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2008

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 16 mai 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI ZERHOUNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZERHOUNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ZERHOUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZERHOUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ZERHOUNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ZERHOUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ZERHOUNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Gérant : BATTAS Rabia. Associé : KHALFI Driss Mohamed. Associé : BATTAS Rabia.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1995

Questions fréquentes sur SCI ZERHOUNE

Quel est le numéro SIREN de SCI ZERHOUNE ?

Le numéro SIREN de SCI ZERHOUNE est 401 045 604. Le SIRET de son siège social est 401 045 604 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40401045604.

Qui dirige SCI ZERHOUNE ?

SCI ZERHOUNE est dirigée par RABIA BATTAS, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ZERHOUNE ?

Le siège social de SCI ZERHOUNE est situé 3 rue Louis Blanchard, 42290 Sorbiers.

SCI ZERHOUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ZERHOUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ZERHOUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZERHOUNE.

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