SCI ZEUS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 479 771 529, SCI ZEUS est une SCI créée le 9 décembre 2004. Son siège social est situé 3 rue 3 rue du Champ de Foire, 58240 St Pierre le Moutier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SLIMANE BOUCETTA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ZEUS
INSEE- Dénomination
- SCI ZEUS
- SIREN
- 479 771 529
- SIRET (siège)
- 479 771 529 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR81479771529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 771 529
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 décembre 2004
- Siège social
- 3 RUE 3 RUE DU CHAMP DE FOIRE, 58240, ST PIERRE LE MOUTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI ZEUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZEUS
INSEEÉtablissements de SCI ZEUS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 58240 ST PIERRE LE MOUTIERSiègeFermé
479 771 529 00019 · ouvert le 04 décembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ZEUS
INPIComptes annuels de SCI ZEUS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZEUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZEUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZEUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZEUS. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juillet 2026 · N° 2026J00284
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 11 juin 2026 · N° 22/01807
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 février 2026 · N° 2024J02336
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 12 novembre 2025 · N° 2025P02050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale - Section B
Décision du 16 octobre 2025 · N° 23/02027
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 10 février 2025 · N° 2024016865
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2024016865
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 04 décembre 2024 · N° 21/05544
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce la nullité de l'assignation
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 22 octobre 2024 · N° 23/04743
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 04 avril 2024 · N° 23/03615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 28 avril 2023 · N° 20/01937
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 06 juillet 2022 · N° 20-17.899
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/06200
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 14 mai 2020 · N° 18/04282
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mars 2019 · N° 16-28.774
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 mars 2017 · N° 16-13.311
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 mars 2017 · N° 15-21.459
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE C
Décision du 28 octobre 2016 · N° 16/01506
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 13 mai 2015 · N° 14/02173
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 1
Décision du 15 mai 2012 · N° 11/09499
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 12 janvier 2010 · N° 08/13666
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZEUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZEUS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2004
Questions fréquentes sur SCI ZEUS
Quel est le numéro SIREN de SCI ZEUS ?
Le numéro SIREN de SCI ZEUS est 479 771 529. Le SIRET de son siège social est 479 771 529 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81479771529.
Qui dirige SCI ZEUS ?
SCI ZEUS est dirigée par SLIMANE BOUCETTA, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ZEUS ?
Le siège social de SCI ZEUS est situé 3 rue 3 rue du Champ de Foire, 58240 St Pierre le Moutier.
SCI ZEUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZEUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZEUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZEUS.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- ADAM SERGE58000 Nevers
- ALPHONSE DE POITIERS58000 Nevers
- BATTENTIER BERNADETTE58000 Sermoise-sur-Loire
- CHEMARIN MARIE58000 Nevers
- DE COLIGNY CHATILLON ALAIN58000 Nevers
- GEOFFROY ALAIN58000 Nevers
- GFA DU DOMAINE DES GRAPPES58000 Sermoise sur Loire
- HUSSON ROGER58000 Challuy
- LARDREAU PHILIPPE58000 Sermoise-sur-Loire
- M.A.J.A.58000 Nevers
