SCI ZIANI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 812 685 006, SCI ZIANI est une SCI créée le 22 juillet 2015. Elle est domiciliée 11 rue des Sorbiers, 95420 Hodent. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL LAVIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ZIANI
INSEE- Dénomination
- SCI ZIANI
- SIREN
- 812 685 006
- SIRET (siège)
- 812 685 006 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR91812685006Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 685 006
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 juillet 2015
- Siège social
- 11 RUE DES SORBIERS, 95420, HODENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZIANI
ACQUISITION MISE EN VALEUR ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION DE TOUS IMMEUBLES URBAINS OU RURAUX BATIS OU NON BATIS
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Finances de SCI ZIANI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZIANI
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI ZIANI
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 95420 HODENTSiègeActif
812 685 006 00023 · ouvert le 29 juin 2015 · NAF 6820B
- 95420 MAGNY-EN-VEXINActif
812 685 006 00015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI ZIANI
INPIComptes annuels de SCI ZIANI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZIANI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZIANI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZIANI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZIANI. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, aFFAIRES FAMILIALES
Décision du 16 juillet 2026 · N° 23/00717
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/01186
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP FOND
Décision du 26 mai 2026 · N° 25/00797
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/00153
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 10 avril 2026 · N° 24/02389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025R00337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 10 juin 2025 · N° 2025F00279
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP REFERES
Décision du 05 juin 2025 · N° 24/02917
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP référé
Décision du 16 août 2024 · N° 24/03852
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 19 juin 2024 · N° 24/01272
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZIANI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZIANI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Associé : LE ROUSSEAU Marie Laure en fonction le 22 Juillet 2015 Associé : IBN MOUSSA ZIANI Samir modification le 08 Octobre 2015 Gérant Associé : LAVIS Michel en fonction le 08 Octobre 2015
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-06-29
- création
Date d'effet : 22 juillet 2015
Questions fréquentes sur SCI ZIANI
Quel est le numéro SIREN de SCI ZIANI ?
Le numéro SIREN de SCI ZIANI est 812 685 006. Le SIRET de son siège social est 812 685 006 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91812685006.
Qui dirige SCI ZIANI ?
SCI ZIANI est dirigée par MICHEL LAVIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZIANI ?
Le siège social de SCI ZIANI est situé 11 rue des Sorbiers, 95420 Hodent.
SCI ZIANI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZIANI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZIANI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZIANI.
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