SCI ZION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 178 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ZION est une SCI immatriculée le 25 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 069 445. Son siège social est situé 902 Rte 902 Rte de Raves Neuvillers sur Fave, 88100 Neuvillers sur Fave. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par GERARD AUBERGER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ZION
INSEE- Dénomination
- SCI ZION
- SIREN
- 438 069 445
- SIRET (siège)
- 438 069 445 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64438069445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 069 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 178 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 juin 2001
- Siège social
- 902 RTE 902 RTE DE RAVES NEUVILLERS SUR FAVE, 88100, NEUVILLERS SUR FAVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ZION
CONSTITUTION D UN PATRIMOINE IMMOBILIER ET LA GESTION DES IMMEUBLES
Finances de SCI ZION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ZION
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ZION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88100 NEUVILLERS SUR FAVESiègeActif
438 069 445 00015 · ouvert le 03 mai 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ZION
INPIComptes annuels de SCI ZION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ZION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ZION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ZION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ZION. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 04 avril 2025 · N° 2025003064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mise à disposition - Procédures collectives
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024004564
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 mars 1998 · N° 95-13.980
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 avril 1995 · N° 93-42.875
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 novembre 1991 · N° 89-44.951
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ZION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ZION
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant, Associé : AUBERGER Stéphane Patrick ; Gérant : AUBERGER Gérard, Jacques
- création
Date d'effet : 25 juin 2001
Questions fréquentes sur SCI ZION
Quel est le numéro SIREN de SCI ZION ?
Le numéro SIREN de SCI ZION est 438 069 445. Le SIRET de son siège social est 438 069 445 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64438069445.
Qui dirige SCI ZION ?
SCI ZION est dirigée par GERARD AUBERGER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ZION ?
Le siège social de SCI ZION est situé 902 Rte 902 Rte de Raves Neuvillers sur Fave, 88100 Neuvillers sur Fave.
SCI ZION est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ZION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ZION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ZION.
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