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443 108 949

Active
Siren443 108 949Entrepreneur individuel NogentCréée le 07 mai 2024

1105Z · Fabrication de bière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 443 108 949

Dénomination
443 108 949
SIREN
443 108 949
SIRET (siège)
443 108 949 00043
N° TVA intracommunautaire
FR59443108949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 108 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1105Z - Fabrication de bière
Date de création
07 mai 2024
Siège social
Nogent
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 443 108 949

Fabrication de boissons bières

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Dirigeants et représentants de 443 108 949

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 443 108 949

1 établissement, dont 1 en activité.

  • NogentSiègeActif

    443 108 949 00043 · ouvert le 26 avril 2024 · NAF 1105Z

Documents juridiques de 443 108 949

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 28 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 443 108 949

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 443 108 949. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 443 108 949 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 443 108 949

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2024

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