SCICV LE MODENA
Fermée4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 100 €
SCICV LE MODENA est une société civile immatriculée le 13 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 504 639. Elle est domiciliée 215 RUE 215 Rue Jean Jaurès, 83000 Toulon. SCICV LE MODENA relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par ATRIO, gérant et associé indéfiniment responsable. SCICV LE MODENA a été radiée le 28 mai 2019 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCICV LE MODENA
INSEE- Dénomination
- SCICV LE MODENA
- SIREN
- 497 504 639
- SIRET (siège)
- 497 504 639 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR52497504639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 504 639
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 mars 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 13 avril 2007
- Date de radiation
- 28 mai 2019
- Siège social
- 215 RUE 215 Rue Jean Jaurès , 83000, Toulon
- Établissements
- 3
- Statut
- Fermée
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Finances de SCICV LE MODENA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCICV LE MODENA
INSEEBODACCATRIO
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
CHAPUIS
ATRIO n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée ATRIO devient liquidateur représenté(e) par CHAPUIS Jean-Louis nom d'usage · de janvier 2019 à juin 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCICV LE MODENA
INSEE3 établissements, dont 0 en activité.
- 83000 ToulonSiègeFermé
497 504 639 00020 · ouvert le 03 avril 2007
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERFermé
497 504 639 00012 · ouvert le 03 avril 2007 · NAF 4110D
- 83110 SANARY-SUR-MERFermé
497 504 639 00038 · ouvert le 03 avril 2007 · NAF 4110D
Documents juridiques de SCICV LE MODENA
INPIConformité de SCICV LE MODENA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCICV LE MODENA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCICV LE MODENA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCICV LE MODENA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
ATRIO n'est plus gérant. Société à responsabilité limitée ATRIO devient liquidateur représenté(e) par CHAPUIS Jean-Louis nom d'usage : CHAPUIS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- radiation
Date d'effet : 28 mai 2019
Questions fréquentes sur SCICV LE MODENA
Quel est le numéro SIREN de SCICV LE MODENA ?
Le numéro SIREN de SCICV LE MODENA est 497 504 639. Le SIRET de son siège social est 497 504 639 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52497504639.
Qui dirige SCICV LE MODENA ?
SCICV LE MODENA est dirigée par ATRIO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCICV LE MODENA ?
Le siège social de SCICV LE MODENA est situé 215 RUE 215 Rue Jean Jaurès, 83000 Toulon.
SCICV LE MODENA est-elle toujours en activité ?
Non, SCICV LE MODENA n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 28 mai 2019.
SCICV LE MODENA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCICV LE MODENA.
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