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SCIPION PASCAL

Active
Siren411 799 075Entrepreneur individuel04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIECréée le 01 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCIPION PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1997, identifié par le SIREN 411 799 075. Le siège social de l'entreprise se trouve Hameau de Venascle, 04360 Moustiers-Sainte-Marie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de SCIPION PASCAL

Dénomination
SCIPION PASCAL
SIREN
411 799 075
SIRET (siège)
411 799 075 00030
N° TVA intracommunautaire
FR96411799075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 799 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 avril 1997
Siège social
HAMEAU DE VENASCLE, 04360, MOUSTIERS-SAINTE-MARIE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCIPION PASCAL

Location de logements

Finances de SCIPION PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCIPION PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCIPION PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIESiègeActif

    411 799 075 00030 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 6820A

  • 04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIEFermé

    411 799 075 00014 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 5520Z

  • 04360 MOUSTIERS-SAINTE-MARIEFermé

    411 799 075 00022 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCIPION PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCIPION PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCIPION PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCIPION PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCIPION PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCIPION PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCIPION PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1997

Questions fréquentes sur SCIPION PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SCIPION PASCAL ?

Le numéro SIREN de SCIPION PASCAL est 411 799 075. Le SIRET de son siège social est 411 799 075 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96411799075.

Où se situe le siège social de SCIPION PASCAL ?

Le siège social de SCIPION PASCAL est situé Hameau de Venascle, 04360 Moustiers-Sainte-Marie.

SCIPION PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCIPION PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCIPION PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCIPION PASCAL.

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