SCM ARPEL
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 343 911 392, SCM ARPEL est une société civile de moyens créée le 14 avril 1988. Elle est domiciliée 16 rue de Troyes, 77390 Guignes. Son activité principale est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). Elle est dirigée par SERGE PENCHEVRE, gérant.
Fiche d'identité de SCM ARPEL
INSEE- Dénomination
- SCM ARPEL
- SIREN
- 343 911 392
- SIRET (siège)
- 343 911 392 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR90343911392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 343 911 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 14 avril 1988
- Siège social
- 16 RUE DE TROYES, 77390, GUIGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCM ARPEL
PROFESSION CHIRURGIEN DENTISTE LA MISE EN COMMUN DE TOUS MOYENS MATERIELS ET UTILES A L'EXERCICE DE LA PROFESSION DE CHIRUR- GIENS DENTISTE DE SES MEMBRES. ELLE PEUT NOTAM- MENT ACQUERIR LOUER VENDRE ECHANGER LES IMMEUBLES INSTALLATIONS ET APPAREILLAGES NECESSAIRES.
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Finances de SCM ARPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM ARPEL
INSEEBODACCAutre
Gérant
En poste depuis décembre 2012 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM ARPEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77390 GUIGNESSiègeActif
343 911 392 00011 · ouvert le 19 janvier 1988 · NAF 8219Z
Documents juridiques de SCM ARPEL
INPIConformité de SCM ARPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM ARPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM ARPEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 07 mai 2025 · N° 23/02095
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre sociale
Décision du 04 octobre 2023 · N° 20/04759
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 janvier 2018 · N° 16-26.020
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-12.006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 15 septembre 2016 · N° 14/07504
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM ARPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCM ARPEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Gérant : PENCHEVRE Serge Sylvain Gérard modification le 07 Décembre 2012 Associé : GUEDJ Olivier Raphaël en fonction le 07 Décembre 2012 Associé : LARSEN Eric Thierry en fonction le 07 Décembre 2012
- création
Date d'effet : 14 avril 1988
Questions fréquentes sur SCM ARPEL
Quel est le numéro SIREN de SCM ARPEL ?
Le numéro SIREN de SCM ARPEL est 343 911 392. Le SIRET de son siège social est 343 911 392 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90343911392.
Qui dirige SCM ARPEL ?
SCM ARPEL est dirigée par SERGE PENCHEVRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM ARPEL ?
Le siège social de SCM ARPEL est situé 16 rue de Troyes, 77390 Guignes.
SCM ARPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM ARPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM ARPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM ARPEL.
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