SCM ARSV
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,8 k€
- Effectif
- Non publié
SCM ARSV est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 1992, identifiée par le SIREN 388 523 797. Elle est domiciliée 33 CHE Centre Médical Château Galland 33 chemin des Tilleroyes, 25000 Besançon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8219Z. PATRICK CHERREAU exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 juin 2026.
Fiche d'identité de SCM ARSV
INSEE- Dénomination
- SCM ARSV
- SIREN
- 388 523 797
- SIRET (siège)
- 388 523 797 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR03388523797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 523 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 4 800 €
- Code NAF / APE
- 8219Z
- Date de création
- 17 septembre 1992
- Date de radiation
- 19 juin 2026
- Siège social
- 33 CHE Centre Médical Château Galland 33 chemin des Tilleroyes, 25000, Besançon
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de SCM ARSV
Faciliter les activités professionnelles de ses membres, sans pouvoir elle-même exercer leur profession et tout Enrespectant leur indépendance morale et technique. Elle a notamment pour but de mettre à leur disposition les locaux, mate riels et personnel nécessaire à l'exercice de leur profession en Recher chant l'amélioration et la rationalisation de leurs équipements profession Nels.
Finances de SCM ARSV
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM ARSV
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2016
Autre
Autre
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 décembre 2016
Autre
Autre
SELARL DE MEDECINS HYPNOS
Autre
SELARL DOCTEUR PECHIER FREDERIC
Autre
SELARL DR JEANGIRARD MARTIAL ET ASSOCIES
Autre
En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 mars 2015
SELARL DR FLORIENT HUMBERT ET ASSOCIES
Autre
SELARL DOCTEUR SYLVAIN SERRI ET ASSOCIES
Autre
SELARL DR BRAUN MICHEL ET ASSOCIES
Autre
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé · de avril 2009 à mars 2015
Colette Gérant non associé : JEANGIRARD MARTIAL ARBEZ
Gérant, Associé · de mai 2013 à mai 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM ARSV
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 25000 BesançonSiègeFermé
388 523 797 00024 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 8219Z
- 25000 BESANCONFermé
388 523 797 00016 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 748K
Documents juridiques de SCM ARSV
INPI22 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCM ARSV
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM ARSV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCM ARSV
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM ARSV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCM ARSV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCM ARSV
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Liquidateur : CHERREAU Patrick
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BALON DOLE Anne-Sophie né(e) BALON ; Gérant non associé : CHERREAU Patrick
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant non associé : JEANGIRARD MARTIAL Gérant non associé : SERRI Sylvain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant non associé : JEANGIRARD MARTIAL Gérant non associé : SERRI Sylvain
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé : ARBEZ Colette Gérant non associé : JEANGIRARD MARTIAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé : BUET Louis-Marie Gérant, Associé : ARBEZ Colette
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé : BUET Louis-Marie Gérant associé : ARBEZ Colette
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé : BUET Louis-Marie. Gérant associé : ARBEZ Colette. Gérant associé : DELABY Renaud.
- création
Date d'effet : 17 septembre 1992
Questions fréquentes sur SCM ARSV
Quel est le numéro SIREN de SCM ARSV ?
Le numéro SIREN de SCM ARSV est 388 523 797. Le SIRET de son siège social est 388 523 797 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03388523797.
Qui dirige SCM ARSV ?
SCM ARSV est dirigée par PATRICK CHERREAU, liquidateur. L'entreprise compte 12 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM ARSV ?
Le siège social de SCM ARSV est situé 33 CHE Centre Médical Château Galland 33 chemin des Tilleroyes, 25000 Besançon.
SCM ARSV est-elle toujours en activité ?
Non, SCM ARSV n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 19 juin 2026.
SCM ARSV est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM ARSV.
Entreprises similaires
Même activité à Besançon
- SOCIETE DE TIRAGE ET DE REPROGRAPHIE25000 Besancon
- SCM CHEVALET ET CHAPAS25000 Besancon
- DIXIT TRANSCRIPTION25000 Besancon
- SCM VALCIN PELLISSIER25000 Besancon
- SCM DE PEDIATRIE RODIN25000 Besancon
- CENTRAL TAXIS AMBULANCES25000 Besancon
- SCM GUY GILLOT ET CLAUDE JEANBOURQUIN25000 Besancon
- SCM DE NEUROLOGIE25000 Besancon
- SOC BISONTINE IMAGERIE MEDICALE - SOBIME25000 Besancon
- SCM CARDIO-RODIN25000 Besancon
Entreprises photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Toutes les entreprises avec le code NAF 8219Z
Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau à Besançon
Entreprises du même secteur à Besançon
Entreprises à Besançon
Toutes les entreprises à Besançon