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SCM AVAUSCAN

Active
Siren339 559 650Société civile de moyens84000 AvignonCréée le 10 décembre 1986
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
975 €
Effectif
Non publié

SCM AVAUSCAN est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1986, identifiée par le SIREN 339 559 650. Son siège social est situé 117 Rte de Montfavet Irm84, 84000 Avignon. Son activité principale relève du code NAF 8219Z. Elle est dirigée par REGIS BEC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCM AVAUSCAN

Dénomination
SCM AVAUSCAN
SIREN
339 559 650
SIRET (siège)
339 559 650 00041
N° TVA intracommunautaire
FR94339559650Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 559 650
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 octobre 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
975 €
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
10 décembre 1986
Siège social
117 RTE DE MONTFAVET IRM84, 84000, Avignon
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCM AVAUSCAN

Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier

Finances de SCM AVAUSCAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM AVAUSCAN

RB

REGIS BEC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 juillet 2024

SM

SAUVEUR MOATTY

Associé indéfiniment responsable

JT

JEAN TOURNIAIRE

Gérant

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 septembre 2024

I

IMAGERIE MEDICALE DURANCE LUBERON

Associé indéfiniment responsable

CD

CORNELIA-AFRODITA DINU

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (3)

GP

Gilles Co-gérant associé : BOUILLOT Christian Co-Gérant : DOUCE Jean-Baptiste Co-gérant associé : BEC Régis Co-Gérant : PASSEBOIS Jean POUZOULET

Gérant · de mai 2011 à septembre 2024

CB

Christian BOUILLOT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2024 à septembre 2024

JP

Jean PASSEBOIS

Gérant · de juillet 2024 à septembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCM AVAUSCAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84000 AvignonSiègeActif

    339 559 650 00041 · ouvert le 31 août 2025 · NAF 6619A

  • 84000 AVIGNONFermé

    339 559 650 00017 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 8219Z

  • 84000 AVIGNONFermé

    339 559 650 00025 · ouvert le 05 juin 2024 · NAF 6619A

Documents juridiques de SCM AVAUSCAN

23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2026

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 04 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 27 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCM AVAUSCAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM AVAUSCAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM AVAUSCAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM AVAUSCAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM AVAUSCAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM AVAUSCAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM AVAUSCAN

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GONCALVES Cornelia-Afrodita ; Gérant : TOURNIAIRE Jean

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

    Gérant : TOURNIAIRE Jean

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEC Régis ; Gérant : TOURNIAIRE Jean

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant : POUZOULET Gilles ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUILLOT Christian ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEC Régis ; Gérant : PASSEBOIS Jean

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : POUZOULET Gilles Gérant : DOUCE Jean-Baptiste Gérant : PASSEBOIS Jean Gérant, Associé : BOUILLOT Christian Gérant, Associé : BEC Régis

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Co-Gérant : POUZOULET Gilles Co-gérant associé : BOUILLOT Christian Co-Gérant : DOUCE Jean-Baptiste Co-gérant associé : BEC Régis Co-Gérant : PASSEBOIS Jean

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1986

Questions fréquentes sur SCM AVAUSCAN

Quel est le numéro SIREN de SCM AVAUSCAN ?

Le numéro SIREN de SCM AVAUSCAN est 339 559 650. Le SIRET de son siège social est 339 559 650 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94339559650.

Qui dirige SCM AVAUSCAN ?

SCM AVAUSCAN est dirigée par REGIS BEC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM AVAUSCAN ?

Le siège social de SCM AVAUSCAN est situé 117 Rte de Montfavet Irm84, 84000 Avignon.

SCM AVAUSCAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM AVAUSCAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM AVAUSCAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM AVAUSCAN.