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SCM BAGGIO BRON

Active
Siren391 031 556Société civile de moyens70400 HERICOURTCréée le 11 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCM BAGGIO BRON est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mai 1993, identifiée par le SIREN 391 031 556. Le siège social de l'entreprise se trouve 60 av Leon Jouhaux, 70400 Hericourt. L'entreprise déclare le code NAF 8219Z comme activité principale. Elle est dirigée par ROBERT BAGGIO, gérant.

Fiche d'identité de SCM BAGGIO BRON

Dénomination
SCM BAGGIO BRON
SIREN
391 031 556
SIRET (siège)
391 031 556 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57391031556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 031 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
11 mai 1993
Siège social
60 AV LEON JOUHAUX, 70400, HERICOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCM BAGGIO BRON

FACILITER L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE DE SES MEMBRES PAR LA MISE EN COMMUN DES MOYENS UTILES A L'EXERCICE DE LEUR PROFESSION.

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Finances de SCM BAGGIO BRON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCM BAGGIO BRON

RB

ROBERT BAGGIO

Gérant

Depuis la création (11 mai 1993) · 33 ans

CB

CLAUDE BRON

Gérant

Depuis la création (11 mai 1993) · 33 ans

Établissements de SCM BAGGIO BRON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70400 HERICOURTSiègeActif

    391 031 556 00015 · ouvert le 01 mars 1993 · NAF 8219Z

Documents juridiques de SCM BAGGIO BRON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCM BAGGIO BRON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM BAGGIO BRON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM BAGGIO BRON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM BAGGIO BRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM BAGGIO BRON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM BAGGIO BRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM BAGGIO BRON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 1993

Questions fréquentes sur SCM BAGGIO BRON

Quel est le numéro SIREN de SCM BAGGIO BRON ?

Le numéro SIREN de SCM BAGGIO BRON est 391 031 556. Le SIRET de son siège social est 391 031 556 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57391031556.

Qui dirige SCM BAGGIO BRON ?

SCM BAGGIO BRON est dirigée par ROBERT BAGGIO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM BAGGIO BRON ?

Le siège social de SCM BAGGIO BRON est situé 60 av Leon Jouhaux, 70400 Hericourt.

SCM BAGGIO BRON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM BAGGIO BRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM BAGGIO BRON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM BAGGIO BRON.

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