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SCM BEAUSOLEIL

Active
Siren477 518 757Société civile de moyens13821 LA PENNE-SUR-HUVEAUNECréée le 17 juin 2004

8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions153 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
200 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 477 518 757, SCM BEAUSOLEIL est une société civile de moyens créée le 17 juin 2004. Son siège social est situé 5 av Beausoleil, 13821 La Penne-sur-Huveaune. Son activité principale est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). ALAIN CHEVALY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCM BEAUSOLEIL

Dénomination
SCM BEAUSOLEIL
SIREN
477 518 757
SIRET (siège)
477 518 757 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46477518757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 518 757
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
200 €
Code NAF / APE
8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Date de création
17 juin 2004
Siège social
5 AV BEAUSOLEIL, 13821, LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCM BEAUSOLEIL

faciliter l'activité professionnelle de ses membres par la mise en commun de moyens utiles à l'exercice de leur profession

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCM BEAUSOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCM BEAUSOLEIL

AC

ALAIN CHEVALY

Gérant

Depuis la création (17 juin 2004) · 22 ans

FS

FREDERIC SZABO DE EDELENYI

Gérant

Depuis la création (17 juin 2004) · 22 ans

Établissements de SCM BEAUSOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13821 LA PENNE-SUR-HUVEAUNESiègeActif

    477 518 757 00018 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 8219Z

Documents juridiques de SCM BEAUSOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2004

  • Acte

Conformité de SCM BEAUSOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCM BEAUSOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juin 2004

Questions fréquentes sur SCM BEAUSOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SCM BEAUSOLEIL ?

Le numéro SIREN de SCM BEAUSOLEIL est 477 518 757. Le SIRET de son siège social est 477 518 757 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46477518757.

Qui dirige SCM BEAUSOLEIL ?

SCM BEAUSOLEIL est dirigée par ALAIN CHEVALY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM BEAUSOLEIL ?

Le siège social de SCM BEAUSOLEIL est situé 5 av Beausoleil, 13821 La Penne-sur-Huveaune.

SCM BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM BEAUSOLEIL.

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