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SCM CAUSSIE-GORGET

Active
Siren443 107 958Société civile de moyens64990 SAINT-PIERRE-D'IRUBECréée le 18 septembre 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,4 k€
Effectif
Non publié

SCM CAUSSIE-GORGET est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2002, identifiée par le SIREN 443 107 958. Elle est domiciliée 15 av du Labourd, 64990 Saint-Pierre-d'Irube. L'entreprise déclare le code NAF 8690E comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-MICHEL CAUSSIE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCM CAUSSIE-GORGET

Dénomination
SCM CAUSSIE-GORGET
SIREN
443 107 958
SIRET (siège)
443 107 958 00029
N° TVA intracommunautaire
FR93443107958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 107 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
3 360 €
Code NAF / APE
8690E
Date de création
18 septembre 2002
Siège social
15 AV DU LABOURD, 64990, SAINT-PIERRE-D'IRUBE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCM CAUSSIE-GORGET

Cabinet de kinésithérapie

Finances de SCM CAUSSIE-GORGET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCM CAUSSIE-GORGET

JC

JEAN-MICHEL CAUSSIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 juillet 2008

HG

HELENE GORGET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCM CAUSSIE-GORGET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64990 SAINT-PIERRE-D'IRUBESiègeActif

    443 107 958 00029 · ouvert le 18 septembre 2002 · NAF 8690E

  • 64100 BAYONNEFermé

    443 107 958 00011 · ouvert le 29 juillet 2002 · NAF 8219Z

Documents juridiques de SCM CAUSSIE-GORGET

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 19 août 2005

  • Acte

Dépôt du 11 août 2005

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCM CAUSSIE-GORGET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM CAUSSIE-GORGET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM CAUSSIE-GORGET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM CAUSSIE-GORGET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM CAUSSIE-GORGET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM CAUSSIE-GORGET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM CAUSSIE-GORGET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Gérant associé : CAUSSIE Jean-MichelGérant associé : GORGET Hélène.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2002

Questions fréquentes sur SCM CAUSSIE-GORGET

Quel est le numéro SIREN de SCM CAUSSIE-GORGET ?

Le numéro SIREN de SCM CAUSSIE-GORGET est 443 107 958. Le SIRET de son siège social est 443 107 958 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93443107958.

Qui dirige SCM CAUSSIE-GORGET ?

SCM CAUSSIE-GORGET est dirigée par JEAN-MICHEL CAUSSIE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM CAUSSIE-GORGET ?

Le siège social de SCM CAUSSIE-GORGET est situé 15 av du Labourd, 64990 Saint-Pierre-d'Irube.

SCM CAUSSIE-GORGET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM CAUSSIE-GORGET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM CAUSSIE-GORGET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM CAUSSIE-GORGET.