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SCM CINEDOC

Active
Siren311 997 233Société civile de moyens42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 31 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 311 997 233, SCM CINEDOC est une société civile de moyens créée le 31 décembre 1993. Son siège social est situé 180 av du Stade Cinepole Bat A, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8219Z. ADRIEN BUSSEUIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCM CINEDOC

Dénomination
SCM CINEDOC
SIREN
311 997 233
SIRET (siège)
311 997 233 00029
N° TVA intracommunautaire
FR08311997233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 997 233
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
2 032,49 €
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
180 AV DU STADE CINEPOLE BAT A, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCM CINEDOC

faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de ses membres par mise en commun des moyens

Finances de SCM CINEDOC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM CINEDOC

OB

OCEANE BORGES

Autre

RB

ROMAIN BROUSSET

Autre

AB

ADRIEN BUSSEUIL

Gérant

En poste depuis juillet 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2019

DG

DENIS GRANGE

Autre

ES

ESTELLE SALIGNAT

Autre

PA

PATRICIA ALLEMAND

Gérant

Anciens dirigeants (1)

CB

Christian. Co-gérant : POPIN Jean Luc. Co-gérant : GRANGE Denis. Associé : BUSSEUIL Christian. Associé : POPIN Jean Luc. Associé : GRANGE Denis. Associé : SALIGNAT Estelle. Associé : BUGNON Delphine BUSSEUIL

Co-gérant · de mai 2008 à juillet 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCM CINEDOC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    311 997 233 00029 · ouvert le 07 mai 2019 · NAF 8219Z

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTFermé

    311 997 233 00011 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 8219Z

Documents juridiques de SCM CINEDOC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 15 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCM CINEDOC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM CINEDOC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM CINEDOC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM CINEDOC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM CINEDOC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM CINEDOC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM CINEDOC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    BUGNON Delphine nom d'usage : VEILLARD n'est plus gérant. BORGES Océane nom d'usage : MASSE devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    BUSSEUIL Christian nom d'usage : BUSSEUIL n'est plus gérant. POPIN Jean Luc nom d'usage : POPIN n'est plus gérant. SALIGNAT Estelle nom d'usage : SALIGNAT devient gérant. BUGNON Delphine nom d'usage : VEILLARD devient gérant. BROUSSET Romain nom d'usage : BROUSSET devient gérant. ALLEMAND Patricia Céline nom d'usage : CORSINI devient gérant. BUSSEUIL Adrien Maxime Harold nom d'usage : BUSSEUIL devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Co-gérant : BUSSEUIL Christian. Co-gérant : POPIN Jean Luc. Co-gérant : GRANGE Denis. Associé : BUSSEUIL Christian. Associé : POPIN Jean Luc. Associé : GRANGE Denis. Associé : SALIGNAT Estelle. Associé : BUGNON Delphine.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Co-gérant : BUSSEUIL Christian. Co-gérant : POPIN Jean Luc. Co-gérant : GRANGE Denis. Associé : BUSSEUIL Christian. Associé : POPIN Jean Luc. Associé : GRANGE Denis. Associé : SALIGNAT Estelle. Associé : BUGNON Delphine.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur SCM CINEDOC

Quel est le numéro SIREN de SCM CINEDOC ?

Le numéro SIREN de SCM CINEDOC est 311 997 233. Le SIRET de son siège social est 311 997 233 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08311997233.

Qui dirige SCM CINEDOC ?

SCM CINEDOC est dirigée par ADRIEN BUSSEUIL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM CINEDOC ?

Le siège social de SCM CINEDOC est situé 180 av du Stade Cinepole Bat A, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

SCM CINEDOC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM CINEDOC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM CINEDOC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM CINEDOC.

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