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SCM CLAVICULE

Active
Siren439 074 659Société civile de moyens42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUYCréée le 11 septembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,5 k€
Effectif
Non publié

SCM CLAVICULE est une société civile de moyens immatriculée le 11 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 074 659. Son siège social est situé 15 rue Francois Parot, 42610 Saint-Romain-le-Puy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A. La direction est assurée par SEBASTIEN PHILIBERT en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCM CLAVICULE

Dénomination
SCM CLAVICULE
SIREN
439 074 659
SIRET (siège)
439 074 659 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73439074659Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 074 659
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
8 468 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
11 septembre 2001
Siège social
15 RUE FRANCOIS PAROT, 42610, SAINT-ROMAIN-LE-PUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCM CLAVICULE

la mise en commun des moyens utiles à l'exercice de la proefession de sés membres en veillant au respect de la liberté de choix par le patient

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCM CLAVICULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM CLAVICULE

SP

SEBASTIEN PHILIBERT

Autre

En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 janvier 2011

ST

SANDRINE TOURNEBIZE

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCM CLAVICULE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUYSiègeActif

    439 074 659 00012 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 6619A

Documents juridiques de SCM CLAVICULE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 22 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 16 février 2004

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCM CLAVICULE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM CLAVICULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM CLAVICULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM CLAVICULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM CLAVICULE. Elles s'échelonnent de 2010 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM CLAVICULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM CLAVICULE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

    GERPHAGNON Elodie Claudine Emma nom d'usage : BAYET n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Co-gérant : PHILIBERT Sébastien René Serge Co-gérant : TOURNEBIZE Sandrine Co-gérant : GERPHAGNON Elodie Claudine Emma Associé : PHILIBERT Sébastien René Serge Associé : TOURNEBIZE Sandrine Associé : GERPHAGNON Elodie Claudine Emma

  1. création

    Date d'effet : 11 septembre 2001

Questions fréquentes sur SCM CLAVICULE

Quel est le numéro SIREN de SCM CLAVICULE ?

Le numéro SIREN de SCM CLAVICULE est 439 074 659. Le SIRET de son siège social est 439 074 659 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73439074659.

Qui dirige SCM CLAVICULE ?

SCM CLAVICULE est dirigée par SEBASTIEN PHILIBERT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM CLAVICULE ?

Le siège social de SCM CLAVICULE est situé 15 rue Francois Parot, 42610 Saint-Romain-le-Puy.

SCM CLAVICULE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM CLAVICULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM CLAVICULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM CLAVICULE.

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