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SCM CLEMATITES

Active
Siren884 794 934Société civile de moyens49112 VERRIERES-EN-ANJOUCréée le 02 juillet 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions6 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCM CLEMATITES est une société civile de moyens immatriculée le 2 juillet 2020 sous le numéro SIREN 884 794 934. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE DE LA VIEILLE POSTE PELLOUAILLES Pellouailles les Vignes, 49112 Verrieres-en-Anjou. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6619A. La direction est assurée par KARINE D'ESPAGNAC en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCM CLEMATITES

Dénomination
SCM CLEMATITES
SIREN
884 794 934
SIRET (siège)
884 794 934 00015
N° TVA intracommunautaire
FR87884794934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 794 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
02 juillet 2020
Siège social
4 RUE DE LA VIEILLE POSTE PELLOUAILLES Pellouailles les Vignes, 49112, VERRIERES-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCM CLEMATITES

mise en commun des moyens utiles à l'exercice de la profession de ses membres

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCM CLEMATITES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM CLEMATITES

KD

KARINE D'ESPAGNAC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2020) · 6 ans

AD

ANNE DIDOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2020) · 6 ans

Établissements de SCM CLEMATITES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49112 VERRIERES-EN-ANJOUSiègeActif

    884 794 934 00015 · ouvert le 20 mai 2020 · NAF 6619A

Documents juridiques de SCM CLEMATITES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juillet 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCM CLEMATITES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM CLEMATITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM CLEMATITES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM CLEMATITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM CLEMATITES. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM CLEMATITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM CLEMATITES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-07-02 · Début d'activité : 2020-05-20

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2020

Questions fréquentes sur SCM CLEMATITES

Quel est le numéro SIREN de SCM CLEMATITES ?

Le numéro SIREN de SCM CLEMATITES est 884 794 934. Le SIRET de son siège social est 884 794 934 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87884794934.

Qui dirige SCM CLEMATITES ?

SCM CLEMATITES est dirigée par KARINE D'ESPAGNAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM CLEMATITES ?

Le siège social de SCM CLEMATITES est situé 4 RUE DE LA VIEILLE POSTE PELLOUAILLES Pellouailles les Vignes, 49112 Verrieres-en-Anjou.

SCM CLEMATITES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM CLEMATITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM CLEMATITES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM CLEMATITES.

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