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SCM D ECHOGRAPHIE

Active
Siren337 970 263Société civile de moyens25000 BESANCONCréée le 16 juin 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
548,79 €
Effectif
Non publié

SCM D ECHOGRAPHIE est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 1986, identifiée par le SIREN 337 970 263. Son siège social est situé 8 rue Jacquard batiment A, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8219Z. Sylvain AMBREGNA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCM D ECHOGRAPHIE

Dénomination
SCM D ECHOGRAPHIE
SIREN
337 970 263
SIRET (siège)
337 970 263 00030
N° TVA intracommunautaire
FR65337970263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 970 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
548,79 €
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
16 juin 1986
Siège social
8 RUE JACQUARD BATIMENT A, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCM D ECHOGRAPHIE

Faciliter l'activité professionnelle de ses associés par la mise à disposition de ses associés des moyens nécessaires à la réalisation d'examens échographiques.

Finances de SCM D ECHOGRAPHIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM D ECHOGRAPHIE

SA

Sylvain AMBREGNA

Gérant

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2023

IB

Isabelle BEURTON

Gérant et associé indéfiniment responsable

AG

Anne-Claire GOSSART

Gérant et associé indéfiniment responsable

MM

Mathieu MIGUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 mai 2018

BJ

Bénédicte JACQUARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

GC

Guillaume CLAUDÉ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 septembre 2024

D

DOCTEUR AMBREGNA Sylvain

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCM D ECHOGRAPHIE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    337 970 263 00030 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 8219Z

  • 25000 BESANCONFermé

    337 970 263 00014 · ouvert le 01 avril 1986 · NAF 748K

  • 25000 BESANCONFermé

    337 970 263 00022 · ouvert le 27 juin 1992 · NAF 8219Z

Documents juridiques de SCM D ECHOGRAPHIE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2019

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCM D ECHOGRAPHIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM D ECHOGRAPHIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM D ECHOGRAPHIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM D ECHOGRAPHIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM D ECHOGRAPHIE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM D ECHOGRAPHIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM D ECHOGRAPHIE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MIGUET Mathieu ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPONT Anne-Claire ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHATAIGNER Isabelle, Marie-Claude, Nicole ; Gérant : AMBREGNA Sylvain, Jérôme ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONNOT Bénédicte, Marie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLAUDÉ Guillaume, Thomas, Julien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MIGUET Mathieu ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPONT Anne-Claire ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHATAIGNER Isabelle, Marie-Claude, Nicole ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : AMBREGNA Sylvain, Jérôme ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONNOT Bénédicte, Marie

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MIGUET Mathieu ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONNOT Bénédicte ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPONT Anne-Claire ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHATAIGNER Isabelle

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MIGUET Mathieu ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONNOT Bénédicte né(e) JACQUARD ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUPONT Anne-Claire né(e) GOSSART

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 1986

Questions fréquentes sur SCM D ECHOGRAPHIE

Quel est le numéro SIREN de SCM D ECHOGRAPHIE ?

Le numéro SIREN de SCM D ECHOGRAPHIE est 337 970 263. Le SIRET de son siège social est 337 970 263 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65337970263.

Qui dirige SCM D ECHOGRAPHIE ?

SCM D ECHOGRAPHIE est dirigée par Sylvain AMBREGNA, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM D ECHOGRAPHIE ?

Le siège social de SCM D ECHOGRAPHIE est situé 8 rue Jacquard batiment A, 25000 Besancon.

SCM D ECHOGRAPHIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM D ECHOGRAPHIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM D ECHOGRAPHIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM D ECHOGRAPHIE.

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