SCM DES ARCADES
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Capital social
- 426,86 €
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 327 060 141, SCM DES ARCADES est une société civile de moyens créée le 21 avril 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Rte des Troques Bat Lw1, 69630 Chaponost. Elle exerce une activité de photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z) et emploie 6 à 9 salariés. Elle est dirigée par MICHAEL GENSBURGER, gérant.
Fiche d'identité de SCM DES ARCADES
INSEE- Dénomination
- SCM DES ARCADES
- SIREN
- 327 060 141
- SIRET (siège)
- 327 060 141 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR21327060141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 060 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 426,86 €
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 21 avril 1983
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- 1 RTE DES TROQUES BAT LW1, 69630, CHAPONOST
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCM DES ARCADES
Faciliter l'exercice des activités professionnelles de ses membres par la mise en commun de tout moyen matériel nécessaire à l'exercice de leur profession, améliorer ou accroitre les résultats de ces activités, en valorisant les services rendus à la clientèle.
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Finances de SCM DES ARCADES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM DES ARCADES
INSEEBODACCAssocié commandité
Dr Michaël Gensburger
Autre
Gérant
Anciens dirigeants (3)
LANDAZURI Isabel nom d'usage · de février 2017 à juin 2023
GENSBURGER Michaël nom d'usage · de février 2013 à février 2017
Frédéric n'est plus gérant.PIERRE Anne-Marie nom d'usage : DELEFORGE Anne-Marie devient gérant.. LANDAZURI Isabel nom d'usage : PREZIOSO Isabel devient gérant BELMONT
BELMONT Frédéric nom d'usage · de mai 2008 à février 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM DES ARCADES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 69630 CHAPONOSTSiègeActif
327 060 141 00030 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 8219Z
- 69310 OULLINS-PIERRE-BENITEFermé
327 060 141 00014 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 748K
- 69310 OULLINS-PIERRE-BENITEFermé
327 060 141 00022 · ouvert le 22 avril 1999 · NAF 8219Z
Documents juridiques de SCM DES ARCADES
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCM DES ARCADES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM DES ARCADES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
32 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM DES ARCADES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026002213
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Décision du 30 juillet 2025 · N° 22/06975
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Décision du 24 juillet 2025 · N° 24/01853
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Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/01329
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Décision du 16 mai 2025 · N° 21/05768
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Décision du 12 mai 2025 · N° 21/04768
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Décision du 02 mai 2025 · N° 2024F00978
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 17 novembre 2022 · N° 21/05069
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM DES ARCADES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCM DES ARCADES
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
PIERRE Anne-Marie nom d'usage : DELEFORGE n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
LANDAZURI Isabel nom d'usage : PREZIOSO n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
GENSBURGER Michaël nom d'usage : GENSBURGER devient gérant.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BELMONT Frédéric nom d'usage : BELMONT Frédéric n'est plus gérant.PIERRE Anne-Marie nom d'usage : DELEFORGE Anne-Marie devient gérant.. LANDAZURI Isabel nom d'usage : PREZIOSO Isabel devient gérant..
- création
Date d'effet : 21 avril 1983
Questions fréquentes sur SCM DES ARCADES
Quel est le numéro SIREN de SCM DES ARCADES ?
Le numéro SIREN de SCM DES ARCADES est 327 060 141. Le SIRET de son siège social est 327 060 141 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21327060141.
Qui dirige SCM DES ARCADES ?
SCM DES ARCADES est dirigée par MICHAEL GENSBURGER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM DES ARCADES ?
Le siège social de SCM DES ARCADES est situé 1 Rte des Troques Bat Lw1, 69630 Chaponost.
SCM DES ARCADES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM DES ARCADES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM DES ARCADES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM DES ARCADES.
Combien de salariés compte SCM DES ARCADES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCM DES ARCADES emploie 6 à 9 salariés.
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