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SCM DOCSBOILEAU

Active
Siren408 647 675Société civile de moyens69006 LYONCréée le 21 août 19962
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
2tranche Sirene

SCM DOCSBOILEAU est une société civile de moyens immatriculée le 21 août 1996 sous le numéro SIREN 408 647 675. Elle est domiciliée 68 rue Boileau, 69006 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 8219Z et emploie 2 salariés. JEAN TILL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCM DOCSBOILEAU

Dénomination
SCM DOCSBOILEAU
SIREN
408 647 675
SIRET (siège)
408 647 675 00037
N° TVA intracommunautaire
FR01408647675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 647 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Capital social
1 219,49 €
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
21 août 1996
Effectif
2
Siège social
68 RUE BOILEAU, 69006, LYON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCM DOCSBOILEAU

Médecin

Finances de SCM DOCSBOILEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCM DOCSBOILEAU

JT

JEAN TILL

Gérant

MZ

MARC ZANOT

Autre

LL

Laura LUCATELLI

Gérant et associé indéfiniment responsable

SP

SOPHIE PONCET

Autre

Anciens dirigeants (1)

DZ

devient gérant. PONCET Sophie Louise Charlotte nom d'usage : PONCET devient gérant. BAIZET Isabelle Michelle Marie nom d'usage : CHAZOT n'est plus gérant ZANOT

ZANOT Marc Christophe nom d'usage · de juin 2019 à janvier 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCM DOCSBOILEAU

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    408 647 675 00037 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 8219Z

  • 69006 LYONFermé

    408 647 675 00011 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 8219Z

  • 69006 LYONFermé

    408 647 675 00029 · ouvert le 15 décembre 2011 · NAF 8219Z

Documents juridiques de SCM DOCSBOILEAU

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 05 décembre 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 13 juin 2019

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 21 août 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCM DOCSBOILEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCM DOCSBOILEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCM DOCSBOILEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM DOCSBOILEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM DOCSBOILEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCM DOCSBOILEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCM DOCSBOILEAU

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

    LUCATELLI Laura Pauline nom d'usage : LUCATELLI devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    ZANOT Marc Christophe nom d'usage : ZANOT devient gérant. PONCET Sophie Louise Charlotte nom d'usage : PONCET devient gérant. BAIZET Isabelle Michelle Marie nom d'usage : CHAZOT n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 21 août 1996

Questions fréquentes sur SCM DOCSBOILEAU

Quel est le numéro SIREN de SCM DOCSBOILEAU ?

Le numéro SIREN de SCM DOCSBOILEAU est 408 647 675. Le SIRET de son siège social est 408 647 675 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01408647675.

Qui dirige SCM DOCSBOILEAU ?

SCM DOCSBOILEAU est dirigée par JEAN TILL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCM DOCSBOILEAU ?

Le siège social de SCM DOCSBOILEAU est situé 68 rue Boileau, 69006 Lyon.

SCM DOCSBOILEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCM DOCSBOILEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCM DOCSBOILEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM DOCSBOILEAU.

Combien de salariés compte SCM DOCSBOILEAU ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCM DOCSBOILEAU emploie 2 salariés.

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