SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 389 318 924, SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND est une société civile de moyens créée le 11 décembre 1992. Elle est domiciliée 25 av Pasteur, 70250 Ronchamp. Son activité principale est photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). JEAN-CLAUDE AUBERT exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND
INSEE- Dénomination
- SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND
- SIREN
- 389 318 924
- SIRET (siège)
- 389 318 924 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR57389318924Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 318 924
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 11 décembre 1992
- Siège social
- 25 AV PASTEUR, 70250, RONCHAMP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND
Mise en commun de tous moyens matériels nécessaires en vue de faciliter l'exercice des activités professionnelles des associés
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Finances de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis juillet 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70250 RONCHAMPSiègeActif
389 318 924 00013 · ouvert le 27 octobre 1992 · NAF 8219Z
Documents juridiques de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND
INPIConformité de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Liquidateur : AUBERT Jean-Claude
- création
Date d'effet : 11 décembre 1992
Questions fréquentes sur SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND
Quel est le numéro SIREN de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND ?
Le numéro SIREN de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND est 389 318 924. Le SIRET de son siège social est 389 318 924 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57389318924.
Qui dirige SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND ?
SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND est dirigée par JEAN-CLAUDE AUBERT, liquidateur.
Où se situe le siège social de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND ?
Le siège social de SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND est situé 25 av Pasteur, 70250 Ronchamp.
SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM DOCTEURS AUBERT & BRILLAND.
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