SCM L OISEAU BLEU
Active8219Z · Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Capital social
- 3,3 k€
SCM L OISEAU BLEU est une société civile de moyens immatriculée le 21 juin 1985 sous le numéro SIREN 332 887 363. Son siège social est situé 111 Rte de Tiragon, 06370 Mouans-Sartoux. SCM L OISEAU BLEU relève du secteur photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (code NAF 8219Z). Elle est dirigée par MICHEL MAZIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCM L OISEAU BLEU
INSEE- Dénomination
- SCM L OISEAU BLEU
- SIREN
- 332 887 363
- SIRET (siège)
- 332 887 363 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR56332887363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 332 887 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile de moyens
- Capital social
- 3 292,9 €
- Code NAF / APE
- 8219Z - Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
- Date de création
- 21 juin 1985
- Siège social
- 111 RTE DE TIRAGON, 06370, MOUANS-SARTOUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCM L OISEAU BLEU
Faciliter les activités de ses membres
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCM L OISEAU BLEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCM L OISEAU BLEU
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2021
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 novembre 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 novembre 2024
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCM L OISEAU BLEU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif
332 887 363 00023 · ouvert le 21 juin 1985 · NAF 8219Z
- 06370 MOUANS-SARTOUXFermé
332 887 363 00015 · ouvert le 01 juin 1985 · NAF 748K
Documents juridiques de SCM L OISEAU BLEU
INPIConformité de SCM L OISEAU BLEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCM L OISEAU BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCM L OISEAU BLEU. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026R00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 mai 2026 · N° 2024J00367
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 10 février 2026 · N° 23/05174
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/02216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 03 avril 2025 · N° 23/01557
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 02 décembre 2024 · N° 23/01557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 12 septembre 2024 · N° 20/10337
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 08 août 2024 · N° 23/01557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 08 août 2024 · N° 23/01586
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 juillet 2024 · N° 22/00386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 18 mars 2024 · N° 23/01801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 29 août 2023 · N° 22/01289
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 26 janvier 2023 · N° 21/02557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 21 juillet 2022 · N° 21/02557
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2022 · N° 21/00607
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 juillet 2000 · N° 98-22.571
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCM L OISEAU BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCM L OISEAU BLEU
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes
Gérant, Associé : MAZIER Michel Joseph Christian ; Gérant, Associé : MAZIER Nadine Annie Andrée ; Gérant, Associé : CHABBERT Mathieu ; Gérant, Associé : NOVENA Fabio, Andrea ; Gérant, Associé : MIRABEL Aurelie, Laura, Karine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Gérant, Associé : MAZIER Michel Joseph Christian ; Gérant, Associé : MAZIER Nadine Annie Andrée ; Gérant, Associé : CHABBERT Mathieu
- création
Date d'effet : 21 juin 1985
Questions fréquentes sur SCM L OISEAU BLEU
Quel est le numéro SIREN de SCM L OISEAU BLEU ?
Le numéro SIREN de SCM L OISEAU BLEU est 332 887 363. Le SIRET de son siège social est 332 887 363 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56332887363.
Qui dirige SCM L OISEAU BLEU ?
SCM L OISEAU BLEU est dirigée par MICHEL MAZIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCM L OISEAU BLEU ?
Le siège social de SCM L OISEAU BLEU est situé 111 Rte de Tiragon, 06370 Mouans-Sartoux.
SCM L OISEAU BLEU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCM L OISEAU BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCM L OISEAU BLEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCM L OISEAU BLEU.
Entreprises similaires
Même activité (photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau) à Mouans-Sartoux
- SCM DU TIRAGON06370 Mouans-Sartoux
- SCM LES PLANTIERS06370 Mouans-Sartoux
- DOMICILIATIONSUD06370 Mouans-Sartoux
- GARNIER MARIE06370 Mouans-Sartoux
- MB SECRETARIAT SERVICES06370 Mouans-Sartoux
- MALTESE FANNY06370 Mouans-Sartoux
- FERRARI LAUREN06370 Mouans-Sartoux
- FIORE Anne-lise06370 Mouans-Sartoux
- PEREIRA AGNES06370 Mouans-Sartoux
- DUME ODETTE06370 Mouans-Sartoux
Entreprises photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau
Toutes les entreprises avec le code NAF 8219Z
Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau à Mouans-Sartoux
Entreprises du même secteur à Mouans-Sartoux
Entreprises à Mouans-Sartoux
Toutes les entreprises à Mouans-Sartoux
